ainsi que la cartographie et le périmètre concerné ; 4) le texte du décret du 28 août 1998 portant classement du site des forêts d'Ermenonville, de Pontarme, de Haute-Pommeraie, de Clairière et de Butte

The concentration of bullet marks in the wall diminished along the 4 m hallway. Some had struck the floor and the carpet was also torn by bullets.

1 " et " La Forgé Buffet 2 ", qu'elle exploite dans cette commune ; 2°) de mettre une somme de 2 000 euros à la charge de la commune de La Ville-aux-Clercs, en application de l'article L. 761-1 du code

He collected a cartridge case and fragments of the bullets and noted the places where the bullets had hit the walls. He also received written explanations from T. about the incident.

Vous avez quelques jours plus tard demandé le remboursement d'une dépense effectuée auprès d'un caviste pour un déjeuner-buffet organisé avec le Docteur A... le 20 novembre 2006.

A bullet exit hole on the left lumbar region measuring 1 cm is noted. A bullet entry hole was observed in the stitched wound in the chest area” 21.

- MISE À PRIX : 180 000 Euros - FRAIS TAXES : 6 543,10 Euros Me Fabienne BUFFET, avocat, a enchéri la dernière et porté le prix à 331 000 euros sans que pendant quatre vingt dix secondes une nouvelle

D... du logement qu’il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Martin Luther King, sise 20/26 rue Bernard Buffet à Paris (17e arrondissement) ; 2°) d’enjoindre à M. A...

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Martin Luther King située au 20-26 rue Bernard Buffet, 75017 Paris, et de tout occupant de son chef ; 2°) d’enjoindre

A a déposé une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en vue du détachement d'un lot de 1 000 m2 pour l'édification d'une habitation sur la parcelle cadastrée B n° 143 située au lieu-dit Butot

[Adresse 3] Représenté par son syndic, le Cabinet WARREN BUTTES CHAUMONT, SAS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Saad EL JORD, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur [D] [F] [Adresse

pour retenir que l'accident a trouvé son origine dans l'imprudence et l'inattention du prévenu favorisées par les effets de l'alcool ; qu'en amont de l'intersection dont s'agit, la RN 31 présente une butte

ont mesuré que ses pas se rapprochaient de plus en plus de la porte de leur chambre, ce qui a fait monter progressivement leur appréhension et leur frayeur; ils pouvaient se croire, légitimement, en butte

Montmartre, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hipotel Paris, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Hôtel Paris Buttes

ante los órganos jurisdiccionales de la Unión — Abogado que ha de tener la condición de tercero respecto de la parte demandante — Requisito de independencia — Abogado que ejerce como colaborador en un bufete

Buffet, président et rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

REJET DU POURVOI FORME PAR BURET DE SAINTE-ANNE (HENRI) CONTRE LE JUGEMENT DU 16 JANVIER 1968 DU TRIBUNAL DE POLICE DE BOULOGNE-BILLANCOURT QUI, POUR STATIONNEMENT ILLICITE, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE

BUTEL ARRET : - DEFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.