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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbae
17 octobre 2008
17 octobre 2008
CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001625_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La rapporteure, H.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00165_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2022. Le président, rapporteur, V.-M. Picard Le président assesseur, Ph.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01021_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Monamy, pour M. et Mme A, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique et la commune de Flavigny-sur-Ozerain ; Considérant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01391_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2022. Le président, rapporteur, V.-M. PicardLe président assesseur, Ph.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490888.20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
retiré ses délibérations n° 2018-24, n° 2018-25, n° 2018-26 et n° 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2408787_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
A..., représenté par la Sarl Gadian (Me Chassagne), demande au tribunal : 1°) de condamner les hospices civils de Lyon (HCL), solidairement avec leur assureur, la société AGSM, à lui verser une somme
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0bd
11 décembre 1997
11 décembre 1997
qu'en effet, d'une part Christian X... et Georges B... se connaissent parfaitement, étant depuis longtemps en relation d'affaires; que, d'autre part, s'agissant de l'appartement de Serrières en Chautagne
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630b6842de3d260b993193
23 mars 2012
23 mars 2012
représenté par Maître Anne-Marie OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque B653 assisté de Maître Adeline MOUGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque P 72, plaidant pour la SCPA GARAUD-SALOME-CHASTANT
Source officielleServ. contentieux social
6786b300df5b5c7d10ca4592
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67856179aaacbea0fe67f6c5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092adefa1497b96f2cf416
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092ae1fa1497b96f2cf45d
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Un premier témoin, Jean François CHASSAGNE, présent sur les lieux, révélait en effet aux policiers qu'un véhicule PEUGEOT 205, venant du Pont de Clichy, aurait coupé la route de celui véhicule de la victime
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300100
21 janvier 2016
21 janvier 2016
L. 13-13, devenu L. 321-1, du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Attendu que, pour indemniser Mme [Z] de la perte de trois chênes, sept cerisiers, deux noisetiers, deux châtaigniers
Source officielle9ème chambre
DTA_2109289_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
arbustes et arbres de haute tige notamment sous forme de haie vive champêtre composée d'au moins 30% d'essences à feuillage persistant ou marcescent tels que les chênes, les hêtres, les charmes, les châtaigniers
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00640_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B A, représenté par Me Debelle-Chastaing, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux n° 2004856 du 22 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102455_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dans le carnet de paysage intitulé " Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne " de l'orientation d'aménagement et de programmation Paysage et biodiversité du plan local d'urbanisme intercommunal
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00127_20250218
18 février 2025
18 février 2025
A, représenté par Me Debelle Chastaing, a demandé à la cour l'ouverture d'une procédure d'exécution de l'arrêt n°s 21BX00472, 21BX00473 du 25 octobre 2022, se plaignant de ce que l'administration ne l'a
Source officielleServ. contentieux social
670966ae06866c0645d1a9cd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePage 47 sur 152