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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372693cd58014677426af6
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Jean-Christophe, - Z... Charles, - A...
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c51cc27cf28f90968e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8], en date du 04 février 2025, enregistrée sous le n° 24/02083, suivant déclaration d'appel du 21 mars 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état,
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489189.20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ab
13 mai 2013
13 mai 2013
Christophe X...à payer à M. Marc Y...et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d12acdc6046d47c1109a
9 avril 2026
9 avril 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 24 juin 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025767926
30 avril 2012
30 avril 2012
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 décembre 2010 et le 22 mars 2011, présentés pour Christophe A demeurant ... et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e06011cdc6046d47674368
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4 ème CHAMBRE Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0727acdc6046d47693dbf
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ30 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e072a1cdc6046d4769404e
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ31 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e072c2cdc6046d476942ac
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ35 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0955ccdc6046d476c6482
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ151 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc29cdc6046d4772a73e
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ149 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc9dcdc6046d4772aee1
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ157 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008148693
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Jean-Christophe Y... comme conseiller général de la Seine Saint-Denis et proclame Mme Evelyne Z... conseiller général de la Seine-Saint-Denis à sa place ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476244.20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Saint-Christophe a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 octobre 2020 par lequel
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501363.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477802.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 6 juin 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476411.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a42
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Christophe X... à la somme de 28 177,50 ¿.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301439
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Christophe Y... à payer à M.
Source officiellePage 47 sur 1360