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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6782092cfa7a008e5409f36e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
et des sociétés de Dijon sous le n°444.782.015, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Source officielleJurid. Premier Président
67fde83f9b68debe44f7e93b
14 avril 2025
14 avril 2025
siège [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON (toque 1983) avocat plaidant : Me Xavier BLUNAT substituant Me Christophe
Source officielleChambre des Référés
67f028d102fc178212f7fb84
3 avril 2025
3 avril 2025
de [Localité 10] sous le numéro 814 298 436, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses gérants domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Christophe
Source officielleService des référés
65a191fc0ddb77892695c3d6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier, Greffier DEMANDERESSES Madame [X] [O] [Adresse 14] [Localité 17] Madame [C] [F] veuve [O] [Adresse 8] [Localité 20] représentées par Maître Jean-Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a8d535e12c85000874afda
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GAN ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SELARL FL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1677 Et assistée de Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033776c9270a02ba1543e5f
9 juin 2017
9 juin 2017
INTIMEE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE RCS PARIS B 552 120 222 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76cb
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Christophe G...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162fdf33ebbdffcbea6aa57
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Association OLGA SPTIZER agissant poursuites et diligences de son Président ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée par Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e776
6 septembre 2011
6 septembre 2011
SECURITAS France représentée par ses dirigeants légaux 393 Chemin du Bac à Traille Parc de Poumeyrol 69643 CALUIRE ET CUIRE CEDEX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Christophe
Source officiellePCP JCP ACR référé
65b2b585fd6229a4e58a5b1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
totale numéro 75101 001 2023 011551 du 24/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge des contentieux de la protection assisté de Christopher
Source officielle3ème chambre
DTA_2300924_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Christophe Carol, secrétaire général adjoint de la préfecture du Loiret.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:490157.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Rémy Schwartz, M. Jacques-Henri Stahl, M.
Source officielle14e chambre
5ffc713e5f9f2048b2d04d3c
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Septembre 2019 par le Président du TC de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Christophe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0622JUD001840391
22 juin 2010
22 juin 2010
In the case of Evagorou Christou v.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bf0cdc6046d47826161
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DVD, et autres disques durs externes), ou sur support papier en deux exemplaires, l'une destinée aux requérants afin d'utilisation dans le cadre d'une éventuelle procédure au fond, à conserver sous séquestre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00345
3 avril 2013
3 avril 2013
musicale en date du 2 mars 1987 conclus, pour l'un, entre les auteurs Y...et Vincent Z...et la société Comotion SARL relativement à l'oeuvre « Etienne » et, pour l'autre, entre les auteurs Y...et Christophe
Source officielleJAF
68dd2ec1548223b2c7a27f8b
17 septembre 2025
17 septembre 2025
VASQUEZ, avocat au barreau d’ALES, DÉFENDEUR : Madame [L] [I] épouse [A] née le 21 Février 1958 à ALES (30100) de nationalité Française Profession : Retraitée 739 B route de Vermeil 30380 SAINT CHRISTOL
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff0
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Christophe LAVERNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856c03aaacbea0fe681faa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] a établi une déclaration de maladie professionnelle pour un “burn out, dépression sévère».
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6837b6c6260008b53096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SOLYAP prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 452 616 840 représentée par Me Jean-christophe NEIDHART, avocat au barreau
Source officiellePage 47 sur 88