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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00664

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[K] a été engagé en qualité de cuisinier par M. [B], exploitant un fonds de commerce de bar restaurant, à compter du 2 octobre 2013. 2. Le salarié a été licencié par lettre du 30 mai 2016. 3.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2102663_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

1991 ; - il n'est pas démontré que la décision de non-renouvellement de son contrat à durée déterminée est justifiée par un motif tiré de l'intérêt du service, lié à l'arrivée d'un nouveau chef de cuisine

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a2

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

étrangères ; que dans les deux sacs proches de l'entrée, on comptabilisait la somme de 1 050 000 francs pouvant représenter la part d'un ou deux complices ; que dans un sac poubelle trouvé dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

nuit comme aide-soignante à l'hôpital de Saint-Dizier ; qu'après son départ, son père lui demandait de venir le rejoindre dans le lit conjugal ; que là, il la caressait, particulièrement entre les cuisses

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6aa9bcdc6046d478f7fa1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Bien que régulièrement assignée, la société Bien Être Custine n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.

Source officielle
CC

soc

61372385cd5801467740addf

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

E..., engagé le 15 janvier 1987 en qualité de chef cuisinier par la société Parfum d'Asie exploitant un restaurant, a été licencié le 28 novembre 1995 pour faute grave et a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

613724d0cd58014677418951

Cassation

22 mars 2007

22 mars 2007

X..., salarié de l'Hôpital Léon Bérard qui l'employait en qualité de cuisinier depuis 1975, a été licencié pour faute grave le 29 avril 2000 pour avoir frappé un commis de cuisine récalcitrant ; Attendu

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4f969

Cassation

28 novembre 1979

28 novembre 1979

CANTINES SCOLAIRES; QUE CETTE DERNIERE A PASSE UN NOUVEAU CONTRAT AVEC LA SOCIETE GIGUEL; QUE, POUR DECIDER QUE LES CONTRATS DE TRAVAIL DE DESANAUX ET DE QUESNEL, SALARIES A SON SERVICE, L'UN COMME CUISINIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513420_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

A, ressortissant indien, a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de travailleur salarié auprès de l'autorité consulaire française à Abou-Dabi en vue de son recrutement comme cuisinier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05011_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A a été employé en qualité de commis de cuisine au mois de juillet 2021, puis employé polyvalent et plongeur au cours de certaines périodes des années 2021 et 2022, puis en qualité de commis de cuisine

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402359_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

celui de cuisinier, spécialisé en cuisine albanaise, de sorte qu'il dispose d'une expérience particulière dans le domaine de la restauration et que cette expérience est spécifiquement adaptée aux besoins

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1a7779cdc6046d47751616

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

concerne l'état des murs de la cuisine.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238c1

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

derrière le bar en renversant un autre et quand Bernard X... a contourné le comptoir en enjoignant arme à la main, à son client, qui s'était emparé d'un tabouret, de le suivre, en passant par l'arrière-cuisine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd3ecdc6046d47d94e31

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Concernant les frais de gardiennage des meubles de cuisine, ainsi qu'il a été retenu supra, les désordres affectant la verrière ont causé des infiltrations dans la cuisine dont l'huissier a relevé qu'elles

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f945

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

retiennent que l'inadvertance du cartonnier puis de la prévenue ne saurait caractériser l'élément intentionnel du délit ; qu'ils ajoutent que le produit commercialisé "apparaît à l'évidence comme un plat cuisiné

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00140

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[A], engagé le 6 mai 1991 en qualité de chef de cuisine par la société Sodexo Afrique dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, a saisi le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00077

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et quatrième branches : Vu l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Presque tout côté cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300754

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Mme Z... des lots de copropriété d'un immeuble d'une superficie de 48,53 m² pour un montant de 336 000 euros ; que, soutenant que la superficie de l'immeuble n'était que de 39,20 m² dès lors que la cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00207

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

, la distribution, la maintenance et le service après-vente des cuisines. 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01185

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

été engagés par la société respectivement les 30 septembre 2010 en qualité d'assistant maître d'hôtel, 1er mai 2013 en qualité de plongeur et du 1er juillet au 31 août 2013 en qualité de commis de cuisine

Source officielle

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