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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00664
7 juin 2023
[K] a été engagé en qualité de cuisinier par M. [B], exploitant un fonds de commerce de bar restaurant, à compter du 2 octobre 2013. 2. Le salarié a été licencié par lettre du 30 mai 2016. 3.
4 ème Chambre
DTA_2102663_20231006
6 octobre 2023
1991 ; - il n'est pas démontré que la décision de non-renouvellement de son contrat à durée déterminée est justifiée par un motif tiré de l'intérêt du service, lié à l'arrivée d'un nouveau chef de cuisine
cr
61372641cd580146774242a2
13 avril 2005
étrangères ; que dans les deux sacs proches de l'entrée, on comptabilisait la somme de 1 050 000 francs pouvant représenter la part d'un ou deux complices ; que dans un sac poubelle trouvé dans la cuisine
613725f8cd58014677421f09
15 décembre 1999
nuit comme aide-soignante à l'hôpital de Saint-Dizier ; qu'après son départ, son père lui demandait de venir le rejoindre dans le lit conjugal ; que là, il la caressait, particulièrement entre les cuisses
Service des référés
69d6aa9bcdc6046d478f7fa1
8 avril 2026
Bien que régulièrement assignée, la société Bien Être Custine n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.
61372385cd5801467740addf
14 juin 2000
E..., engagé le 15 janvier 1987 en qualité de chef cuisinier par la société Parfum d'Asie exploitant un restaurant, a été licencié le 28 novembre 1995 pour faute grave et a saisi la juridiction prud'homale
613724d0cd58014677418951
22 mars 2007
X..., salarié de l'Hôpital Léon Bérard qui l'employait en qualité de cuisinier depuis 1975, a été licencié pour faute grave le 29 avril 2000 pour avoir frappé un commis de cuisine récalcitrant ; Attendu
6079b0b69ba5988459c4f969
28 novembre 1979
CANTINES SCOLAIRES; QUE CETTE DERNIERE A PASSE UN NOUVEAU CONTRAT AVEC LA SOCIETE GIGUEL; QUE, POUR DECIDER QUE LES CONTRATS DE TRAVAIL DE DESANAUX ET DE QUESNEL, SALARIES A SON SERVICE, L'UN COMME CUISINIER
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513420_20250808
8 août 2025
A, ressortissant indien, a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de travailleur salarié auprès de l'autorité consulaire française à Abou-Dabi en vue de son recrutement comme cuisinier
Juge des référés
ORCA_24PA05011_20250123
23 janvier 2025
A a été employé en qualité de commis de cuisine au mois de juillet 2021, puis employé polyvalent et plongeur au cours de certaines périodes des années 2021 et 2022, puis en qualité de commis de cuisine
2ème chambre
DTA_2402359_20250128
28 janvier 2025
celui de cuisinier, spécialisé en cuisine albanaise, de sorte qu'il dispose d'une expérience particulière dans le domaine de la restauration et que cette expérience est spécifiquement adaptée aux besoins
Chambre 3 A
6a1a7779cdc6046d47751616
28 mai 2026
concerne l'état des murs de la cuisine.
6137262dcd580146774238c1
20 novembre 2002
derrière le bar en renversant un autre et quand Bernard X... a contourné le comptoir en enjoignant arme à la main, à son client, qui s'était emparé d'un tabouret, de le suivre, en passant par l'arrière-cuisine
Pôle 4 - Chambre 6
69d9dd3ecdc6046d47d94e31
10 avril 2026
Concernant les frais de gardiennage des meubles de cuisine, ainsi qu'il a été retenu supra, les désordres affectant la verrière ont causé des infiltrations dans la cuisine dont l'huissier a relevé qu'elles
613725a8cd5801467741f945
12 novembre 1997
retiennent que l'inadvertance du cartonnier puis de la prévenue ne saurait caractériser l'élément intentionnel du délit ; qu'ils ajoutent que le produit commercialisé "apparaît à l'évidence comme un plat cuisiné
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00140
1 février 2017
[A], engagé le 6 mai 1991 en qualité de chef de cuisine par la société Sodexo Afrique dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, a saisi le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00077
30 janvier 2019
conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et quatrième branches : Vu l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Presque tout côté cuisine
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300754
12 juillet 2018
Mme Z... des lots de copropriété d'un immeuble d'une superficie de 48,53 m² pour un montant de 336 000 euros ; que, soutenant que la superficie de l'immeuble n'était que de 39,20 m² dès lors que la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00207
18 mars 2020
, la distribution, la maintenance et le service après-vente des cuisines. 4.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01185
29 juin 2017
été engagés par la société respectivement les 30 septembre 2010 en qualité d'assistant maître d'hôtel, 1er mai 2013 en qualité de plongeur et du 1er juillet au 31 août 2013 en qualité de commis de cuisine
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