aurait passé la soirée du 11 mars 1995 à vendre des billets d entrée à un match organisé par son association ; qu'il résulte des éléments de la cause que l'empreinte d Antonia X... a été relevée sur la face

circonstances précises de l'interpellation de Frédéric X... et les faits qui l'ont motivée ; que Frédéric X... roulait dangereusement rue de Rivoli et qu'au moment de son interpellation, se trouvant face

éléments de preuve sur lesquels ils se fondent ; qu'en affirmant que les consorts [J]-[M] avaient subi un préjudice financier et moral résultant, pour le premier, de l'impossibilité de faire face

instance et les honoraires d'avocat exposés par le CLC-CHSCT devant le premier juge devaient être mis à la charge d'EDF-GDF, au seul motif que le CLC-CHSCT ne dispose d'aucun budget lui permettant de faire face

première part, qu'ayant constaté qu'au moment de la révocation de l'ouverture de crédit, la cliente de la banque se trouvait "en état virtuel de cessation des paiements", qu'elle ne faisait alors face

conséquences légales de ses propres constatations ; " et alors, d'autre part, que la cour d'appel, qui, sans réfuter le fait qu'Isabelle X..., alors âgée de plus de quatre-vingt ans, avait dû faire face

. ; que face au silence de son ex-mari, Sandrine Y... a été contrainte de porter plainte le 28 février 2001 ; que Frédéric X... a volontairement refusé d'exécuter la décision exécutoire rendue par le tribunal

ait pris l'initiative des faits tels que fellation et sodomie comme le soutient le mis en examen ; qu'au contraire, de son incapacité à anticiper le danger, à comprendre la situation et à se défendre face

à l'article 192 de la loi du 25 janvier 1985 ne se déduit pas de la seule constatation de l'existence d'un résultat déficitaire, mais suppose que le débiteur se trouve dans l'impossibilité de faire face

plan de cession partielle du débiteur n'entraîne pas nécessairement la mise en redressement judiciaire du débiteur; que celle-ci ne peut être prononcée que s'il est établi que le débiteur ne peut faire face

[I] et les sociétés Maillard et Maillard PACA font le même grief à l'arrêt, alors « que la cessation des paiements est l'impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible ; qu'en

[B] avait tenté de se rabattre sur la voie de droite après s'être trouvé face à M.

sous la direction du chef d'entreprise et/ou de sa hiérarchie et pour des missions qui s'exercent dans le cadre d'un enseignement de type magistral ou de toute autre forme d'enseignement impliquant un face-à-face

personne de Mme [C] laquelle n'a pas même entendu faire appel de la décision de relaxe, l'arrêt attaqué se borne à faire état « des déclarations changeantes » du prévenu qui « mettent à mal sa crédibilité face

texte ; que, dès lors, la condamnation prononcée pour ces faits est illégale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que des tracts publicitaires, prenant, sur une face

trouvent situés entre deux lots juxtaposés et un mur de façade, le règlement de copropriété est respecté dans ses clauses, stipulant que "au cas où un copropriétaire posséderait divers locaux se trouvant face

appartement, autorisée par l'assemblée générale des copropriétaires du 8 mars 1993 à utiliser les combles au dessus de son appartement en vue d'installer une isolation, a fait poser celle-ci en sous-face

du conseil d'administration, de l'engager à une "simple obligation de faire", par une lettre qui n'était pas constitutive d'un cautionnement mais qui indiquait seulement que la société Malaure ferait face