Les gynécologues du centre établirent un certificat médical qui faisait état d’ecchymoses au niveau des deux avant-bras, d’une griffure de cinq centimètres sur la cuisse droite, d’une irritation de l’aréole

Son visage était partiellement couvert de crème   »   ; - 25 janvier 2008 (après 3 semaines d’absence), un bleu sous l’ensemble de l’œil droit et une griffure sur le côté de l’œil, une grande

[H], le 7 avril 2017, et dont l'expert attribue l'origine à un défaut dans le métal en l'absence de toute trace quelconque de blessure, de rayure, griffure ou choc, qui serait liée à un accident ou une

seulement que l'installation avait été faite dans les règles de l'art, mais, surtout, que la comparaison du dispositif accidenté avec des spécimens d'usine amène à conclure qu'au vu de l'absence de griffures

disque 33 tours en vue de sa commercialisation a débuté le 23 octobre 1975, date figurant sur la feuille de fabrication du disque qui n'est définitive qu'après l'achèvement des étapes de montage, de gravure

asiatique n°87, 88, 89 et 90 : Statue d'une fillette accroupie, signée n°91 : Une aiguière et deux pots n°92 : Deux statues de femme et une d'un animal n°111 et 112 : Instrument à vent portant gravure

       In or about April 1987, graffiti appeared near the school referring to Ahmet's alleged sexual relationship with Leslie Green.

Elle soutient que : - elle avait conseillé à plusieurs reprises à l'architecte et au maitre d'œuvre de repeindre l'enduit litigieux au lieu d'utiliser une solution anti-graffiti ; - malgré tout elle

police’s discretion), no relevant or sufficient reasons to justify the search: applicant not a suspect The search was authorised as part of the criminal investigation in connection with “a no war” graffiti

Quiconque casse, ruine, corrompt ou salit les statuts, les gravures qui représentent Atatürk ou son tombeau sera puni d’un an à cinq ans d’emprisonnement.

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

de nomenclature le plus approprié demeure sans contestation possible le code de nomenclature n° 49 11 10 90, qui correspond à la catégorie générale des « autres imprimés, y compris les images, les gravures

A la suite de l'accident, Madame [D] [U] a présenté une plaie de 3 mm à l’avant-bras droit et des griffures en lien avec une morsure à la fesse droite.

De plus l'état des lieux de sortie ne signale pas l'existence de griffures sur les murs ou menuiseries du logement. Quant aux aboiements et divagations des chiens de M.

En premier lieu, la société explique s'agissant du service reprographie que son principal client Liebherr Aerospace pour lequel elle procédait à la gravure de CDs, a fortement réduit son carnet de commandes

Il résulte par ailleurs du procès-verbal de constat locatif en date du 07 février 2025 que les murs et plafonds de l’ensemble de l’habitation présentent des salissures et projections importantes, griffures

S’agissant des murs, il fait mention de petites traces de trous rebouchés et repeints, de légères griffures, de traces de passage, de traces d’usage et de frottement dans certaines pièces.

rebouchés et des nuances de teinte ; ensuite le pan de mur se poursuit avec de nombreuses nuances de teinte et une multitude de trous non rebouchés ; [le mur de droite du salon] présence de nombreuses griffures

Mme [L] a consulté le jour même de l'agression un médecin qui, après avoir décrit les traces de griffures et d'excoration, a attesté qu'elle présentait un état d'anxiété importante nécessitant la prise