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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d6
20 mai 2008
20 mai 2008
Je n'ai pas l'intention d'y accorder un quelconque crédit, cependant je reconnais que Soeur Jacques m'en avait parlé et en était inquiète ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa52
22 avril 2008
22 avril 2008
DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son directeur domicilié es qualité en son siège, 8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 06 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93269
18 mai 2016
18 mai 2016
SARL SOCIETE BOISSONS FABRICATION (SOBOFA) COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) représentée par Monsieur Jacques-Thierry
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101345
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Jean de Romans et Jacques Fouasse, conseillers ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'homologuer le rapport
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201023
18 juin 2009
18 juin 2009
Jacques X... et la SCI Marionnaux.
Source officiellecr
61372679cd58014677425d9d
3 novembre 1992
3 novembre 1992
publique envers un particulier et complicité et a déclaré la troisième civilement responsable ; d Vu les mémoires produits en demande et en défense ; 1) Sur les faits et la procédure : Attendu que Jacques
Source officielle6ème chambre
DTA_2106719_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
B... exerce en qualité d’enseignant d’Histoire-géographie au sein du lycée Jacques Brel de Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). A la suite de l’assassinat du professeur C...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305570_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a décidé de l'affecter en classe de seconde au lycée Jean-Jaurès de Châtenay-Malabry, alors que ses vœux étaient portés sur le lycée Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ae
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Jacques X... et Mme Renée Y... épouse X... ont signé avec la SARL AGORA ARCHITECTURE, ayant pour gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d6
22 avril 2014
22 avril 2014
DEROULEMENT DES DEBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 18 FEVRIER 2014, Madame la Présidente a donné lecture de l'identité du prévenu et constaté son absence.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
AURELIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 03/8265 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 MARS 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efe
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75011 Paris/ France Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Sophie POURRUT CAPDEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1700 INTIMÉS Monsieur Jacques Claude Z... né le 04 juillet
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c09503
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BOUDY, Président qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président
Source officielle3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
naissance 2] 1942 à [Localité 3] (20) de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par Me DEGRYSE Jean-Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61626b94e62f7c490f224e93
13 février 2014
13 février 2014
Jacques LAYLAVOIX, Président - Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller - Madame Françoise MARTINI, Conseiller - Madame Patricia LEFEVRE, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e057
14 octobre 2011
14 octobre 2011
: En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ee813ae8501efbbc5376
11 septembre 2009
11 septembre 2009
Localité 5] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101220
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Jacques-Louis Z... ; Met hors de cause la société Jacques Bornet, la société Albingia, le syndicat des copropriétaires du volume III de l'ensemble immobilier Place Vendôme, la société Monceau investissements
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Jacques Z... : 50.566,29 €, à M. A... : 46.868,96 €, à la société Corpas : 50.566,29 €, à M.
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