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11 168 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200580

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

certificat médical du médecin traitant de la victime, celle-ci s'est plainte à plusieurs reprises de lombalgies ou de lombosciatiques et qu'une IRM réalisée en septembre 2007 montre «une protrusion discale médiane

Source officielle
CC

comm

61372411cd58014677411d15

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fayard Sud machines outils (société Fayard) a assigné la société Atlantique diffusion mécanique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2311045_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A..., représenté par Me Meziane, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre à la

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2408598_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A..., représenté par Me Meziane, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre à la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200220

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

d'assurance maladie des Ardennes, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° C 18-26.662 contre le jugement rendu le 23 octobre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Charlevilles-Mézières

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca2d3aa15052358b33c806

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148- ayant pour avocat plaidant Me Catherine DUSSANS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0916 DEFENDERESSE : SA CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Source officielle
CC

soc

61372201cd580146773f970a

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Régie des Transports en commun de la Région Messine (TCRM), dont le siège est

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206470_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Le linéaire de l'axe médian ne concerne donc pas que les seules parties de la bande d'implantation où la construction sera implantée, mais bien l'ensemble du linéaire de l'axe médian.

Source officielle
CA

Première Présidence

626a2f2671469e057d789a37

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Le certificat médical des 24h mentionnait que le patient apparaissait méfiant, réticent et peu loquace, figé, clinophile, apragmatique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809d919da7c4f1759a21

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

A l’examen, elle présentait un contact étrange, était quasi-mutique et très méfiante, semblait envahie par des hallucinations acoustico-verbales et souffrait d’une angoisse importante.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01266

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

; que la cour d'appel a relevé que la lettre de licenciement reprochait au salarié le fait d'avoir lors de [la] convocation à entretien préalable à un éventuel licenciement […] déclaré que si nous mettions

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d260e5a8ebce715482e8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chargée d'instruire l'affaire en application des articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : [8] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d260e5a8ebce715482ea

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chargée d'instruire l'affaire en application des articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : [8] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CC

civ2

60794bba9ba5988459c43c96

Cassation

15 mars 1978

15 mars 1978

PROPRES QU'ADOPTES, RETIENNENT QUE L'AUTOMOBILE CIRCULAIT DOUCEMENT ET NORMALEMENT DANS SON COULOIR DE MARCHE ET QUE SES PHARES ETAIENT EN CODE, ET RELEVENT QUE CE VEHICULE N'AVAIT PAS FRANCHI L'AXE MEDIAN

Source officielle
CC

comm

613721d5cd580146773f7e46

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

Puteaux (Hauts-de-Seine), 2°) de la société anonyme Creusot-Loire entreprise "clé", dont le siège est à Suresnes (Hauts-de-Seine), ..., 3°) de la société anonyme Engrenages et réducteurs Citroën Messian

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301470

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

parcelle AE n° 110 ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que le droit de propriété individuelle sur un chemin d'exploitation porte sur la portion bordant un fonds jusqu'à l'axe médian

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

cheville droite non opérée consistant en la persistance de douleurs mécaniques avec limitation de la partie médiane du pied, périmètre de marche diminué et diminution de la flexion extension.

Source officielle
TA

Président 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13

DTA_2011321_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

A doit être regardé comme demandant l'annulation de la décision faisant ainsi partiellement droit à sa demande, en ce qu'elle ne lui communique pas " les médianes, les quartiles et les extrêmes ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca78a3f62ee966728f34bf

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

La société Planet Media fait valoir que les demandes initiales de M.

Source officielle
CC

soc

61372302cd58014677404500

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eléments Standard mécanique, (ESM), société à responsabilité limitée

Source officielle

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