Codes de loi français

Article 57-4-1

Les dispositions de l'article 31 relatives aux heures des séances pour les jeux dits de cercle sont applicables aux tables d'Omaha poker 4 high.

Article 210.6

Un dispositif est dit étanche aux intempéries lorsque dans toutes les conditions rencontrées en mer il ne laisse pas pénétrer l'eau.

Article 57

Les dispositions de l'article 31 relatives aux heures des séances pour les jeux dits de cercle sont applicables aux tables de texas hold'em poker.

Article 43

protocoles d'aide mutuelle ou convention précisent les moyens ainsi que les délais auxquels s'engagent les parties impliquées, notamment : nature et quantité des moyens de lutte contre l'incendie mis à disposition, délais et conditions dans lesquels les dits

LEGIARTI000050672738

6823463 2019_LOT3_ZN_22_002_S1_bis 1 2021_03_56-01 Bretagne Morbihan 2021_LOT2_ZN_56_01 PERSQUEN ORANGE Mairie 238681 6788109 2021_LOT2_ZN_56_01_S1 1 2021_03_41-01 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2021_LOT3_ZN_41_04 BONNEVEAU FREE MOBILE/ORANGE Lieu-dit

Article 221-II-1/35-1

Dans l'application de ces formules, les diamètres du collecteur principal d'assèchement et des branchements sont calculés ainsi qu'il est dit au paragraphe 3.9, mais le facteur D qui représente le creux hors membres, en mètres, du navire est mesuré au

Article 233-1.02

opérationnelle du sous-marin. 2.69. retour en surface : manœuvre permettant de passer de la situation en plongée à la situation en surface. 2.70. siège du hublot : partie de la coque résistante ou du porte-hublot sur laquelle s'applique le hublot proprement dit

Article III

de bois. 20. 1AG 4, 60 Traitement du bois. 20. 1BA 6, 30 Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contre-plaqués, de panneaux lattés, de bois tranché et de bois de placage, bois améliorés. 20. 2ZA 3, 80 Fabrication de panneaux dits

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Si l'autocar en est équipé, le siège basculant, dit siège de convoyeur, est uniquement réservé à un conducteur ou à un membre d'équipage. Sauf dérogations légales, le transport de marchandises dangereuses est interdit dans les autocars.

LEGIARTI000050672710

S1 1 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 544085 6751406 2019_LOT2_ZN_41_006_S2 1 2020_01_41-2 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2019_LOT2_ZN_41_007 VALENCISSE (commune déléguée de Chambon sur Cisse) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu dit

Article Annexe I

Les lavages et le test à l'antiglobuline proprement dit n'interviendront qu'après vingt minutes d'incubation supplémentaire à 37 degrés C de ce nouveau mélange. c) Exigences particulières : 1.

Article ANNEXE II

-Les dispositions du présent point s'appliquent à tout pilote ou télépilote, dit participant, effectuant une présentation en vol, un baptême de l'air, un vol à sensation, un vol de largage, un vol de remorquage ou un vol de démonstration à un client à

Article Annexe I

B 55 Alsace grand cru + Kitterlé B 55 Alsace grand cru + Mandelberg B 55 Alsace grand cru + Rangen B 55 Alsace grand cru + Saering B 55 Alsace grand cru + Bruderthal B 55 Alsace grand cru + nom de lieu-dit

Article ANNEXE

Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués le cas échéant des pertes antérieures, il est fait un prélèvement d'un vingtième au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve dit réserve légale.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Elles comprennent, outre les dépenses de travaux proprement dits, les frais annexes nécessaires à la mise en œuvre desdits travaux, tels qu'honoraires, essais, analyses, ainsi que les taxes applicables.

Article 3

L’ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées, notamment en cas d’accident considéré comme plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit.

Article Annexe

Les instructeurs visés aux paragraphes 7.2.2, 7.2.3 et 7.2.4 détiennent les privilèges cités aux dits paragraphes en vue de conduire les formations pour la délivrance, la prorogation ou le renouvellement des brevets, licences et qualifications délivrés

Article 3

L’ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées, notamment en cas d’accident considéré comme plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit.

LEGIARTI000043372810

Cette vigilance concerne tout particulièrement les programmes de fidélité et les avantages spécifiques accordés aux clients dits "VIP".