code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 avril 2007devant, Monsieur GROS conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET

débats, que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 25 Septembre 2006 Arrêt : Prononcé par mise à disposition des parties le 25 Septembre 2006 Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet

MARENGO, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré : Président : N. ROGER Conseillers : N. SAINT RAMON J.P. RIMOUR Greffier lors des débats : P.

MS AMLIN INSURANCE L’AUXILIAIRE la SELARL AVK ASSOCIES la SELARL AWKIS la SELAS FIDAL GROSSES le - la SELARL AVK ASSOCIES - la SELARL AWKIS (Paris) - la SELAS FIDAL - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Juin 2006 devant Monsieur Jacques REY, Président de chambre désigné par le Premier Président pour en faire un rapport, assisté de Mme Jeanne Bourdais-Massenet

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Marlengo (BZ)   Alessandra MARI   45057/09 07/08/2009   AZIENDA AGRICOLA FUNGOROBICA S.R.L.

euros, SARL Rana France : 2.775.966,61 euros, SARL Michel Coudène : 107.882,45 euros, SA MHHP Productions : 102.119,27 euros, SAS AGIS : 1.583.517,96 euros, SA Compagnie Méditerranéenne des Cafés (Malongo

Le présent arrêt a été signé par monsieur MILHET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. A...A. Z...

Makengo X... ... ; M.

- de prendre connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Romans sur Isère où il est cadastré à la section BL sous le n° 188, au 1 place Massenet

Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

"Vignes Rouges", 74140 Massongy, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

C..., représenté par Me Tourbier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 septembre 2025 par lequel le préfet de la Somme l’a assigné à résidence au n° 3 rue Massenet (appt n° 97) à Amiens

Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Caroline BALES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis d’office, MANDATAIRE : Mme Astrid MASSENET

Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.

Greffier : Mme Jeanne Bourdais- Massenet, greffier.

" composés respectivement de cinq éoliennes et un poste de livraison, sur le territoire de la commune de Massangis.

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition