------------------- RG 10/ 00087 ----------------------- Cour d'Appel de NANCY 30 Novembre 2007 07/ 2304 ---------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 décembre 2003) que la société Cristini, entrepreneur

E..., épouse J..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige les opposant à M. P...

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 19 décembre 2017), M. O... a été engagé en février 2002 par la société [...] en qualité d'aide-maçon et licencié pour faute grave le 9 avril 2014. 2.

[S] [D], domicilié [Adresse 1], exploitant sous l'enseigne [D] construction, contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 janvier 2006), que M.

ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales de la Moselle (URSSAF), dont le siège social est à Metz

La société Câbleries Lapp, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 19-23.356 contre l'arrêt rendu le 20 août 2019 par la cour d'appel de Metz

pourvoi formé par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Metz

Ronald Y..., demeurant ..., 57000 Metz, en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz (Section industrie), au profit : 1 / de M.

(Côte-d'Or), et la direction régionale ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M. Yannick X..., demeurant ...

Roger X..., 2°/ Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Albizzati

, DU 25 MAI 2022 La société du Parc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 20-19.018 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2020 par la cour d'appel de Metz

[U] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 22-22.878 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à M.

[S] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° S 24-60.210 en annulation d'une décision rendue le 5 juillet 2024 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Metz.

, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN (avocat au barreau de METZ), substituée par Me PLUTA (avocat au barreau de METZ