Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Verdun conseiller rapporteur, MM.

Milleville, Guerder, Pinsseau, Pibouleau, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mmes Fossaert-Sabatier, de la Lance, M. Desportes conseillers référendaires, M.

Vu le mémoire, enregistré le 7 janvier 1994 par lequel Mme Nicole Y..., née X..., demeurant Boîte postale 16 à Attigny (08130), déclare reprendre l'instance engagée par Mme Suzanne X... aujourd'hui décédée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., née Z..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ..., venant aux droits de Louise

exécutoire délivrée à : Me ROUQUETTE TEROUANNE Me MEDJNAH Le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Bénédicte DJIKPA, 1ère Vice-présidente adjointe juge de l’exécution assistée de Louisa NIUOLA

octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY

Michel Simon Paul X..., 2 / de Mme Pierrette H... X..., 3 / de M. Jean Philippe A..., 4 / de M. Jacques Horace André B..., 5 / de Mme Paulette Y... N..., épouse B..., 6 / de M.

A..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., 28) Mme Simone X..., épouse de M.

JUIN 2011 N° 2011/385 Rôle N° 11/02942 [M] [U] veuve [G] [W] [G] [P] [G] C/ Société MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Y..., Z..., F..., H..., X..., E..., Le Gall conseillers de la chambre, Mmes B..., Verdun conseillers référendaires, M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Simon conseiller rapporteur, MM. Pinsseau, Joly, Mmes Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Souppe, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mmes Y..., Verdun, Fayet conseillers référendaires, M.

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mmes Y..., Verdun conseillers référendaires, M.

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, Mme Chanet conseiller ; Avocat général : M.

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.