Système d'opposition inter régimes des cartes Vitale Pour les cartes vitales physiques, la liste d'opposition est constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes mises en opposition.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Code des postes et des communications électroniques

.-1° L'autorité réserve une série de numéros non géographiques qui peuvent être utilisés : a) Pour la fourniture de services de communications électroniques autres que les services de communications interpersonnelles, sur l'ensemble du territoire de l'Union

Article 1

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indications strictement nécessaires pour identifier le dispositif et le contenu de l'emballage en particulier pour les utilisateurs ; c) Le cas échéant, la mention : stérile ; d) Le cas échéant, le numéro du lot, précédé par la mention : lot, ou le numéro de série

LEGIARTI000034774236

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Article 27 La société programme et fait diffuser des émissions documentaires sur les problèmes politiques, économiques, sociaux, culturels, scientifiques et techniques du monde contemporain, ainsi que des magazines ou des séries d'émission portant sur

Article Avenant n° 3

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encadrant la prise en charge élaborés par l'assurance maladie dans le cadre de l'article L. 161-39 du code de la sécurité sociale ; ― les référentiels validés par la HAS prévus à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant les actes en série

LEGIARTI000025882819

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. ― CONTRÔLES DU PRODUIT FINI Pour le contrôle du produit fini, le lot d'un médicament est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même quantité initiale et ayant été soumis à la même série d'opérations de fabrication et/ ou

LEGIARTI000028443622

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de la Glère et ses affluents C0327 | Q4320510 | Le ruisseau d'Aygat C0329 | Q4320550 | Le ruisseau Souères C0330 | Q4320560 | Le ruisseau de l'Hourou C0331 | Q4320570 | Le ruisseau du Pontis B0058 | Q4330500 | Le Bastan de Sers

Article Annexe I

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De série. En option. 3.12.1. Emplacement : ..... 3.12.2. Capacité (litres) : ..... 3.12.3. Matériau : ..... 3.13. Mode d'alimentation du moteur : .... 3.14. Type de filtre à air :.... 3.15. Allumage :... 3.16.

Article Annexe III

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Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article Annexe III

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Les méthodes d'analyses recommandées appartiennent à la série des NFT 90 puisqu'il s'agit des solutions aqueuses.

Article Annexe I

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NUMÉRO D'IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.2.1.

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Les sociétés mentionnées aux 1 à 3 de l'article 206, soumises à l'impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun, autres que les sociétés à capital variable et celles mentionnées à l'article 238 bis HE, peuvent bénéficier, pour une série comprenant

Article 10

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entreprise assujettie initiateur, qui établit et gère un programme de papier commercial adossé à des actifs ou un autre dispositif de titrisation qui rachète les expositions de tiers ; ak) Incident opérationnel ou de sécurité : un évènement ou une série

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

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Identification de série : 5. Moteur : - constructeur : - type : - vitesse de rotation pendant les mesures : (tours/minute) 6. Examinée par (référence du laboratoire) : 7.

Article Annexe 1

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Si la série de résultats issus de la première campagne de mesures ne répond à aucun des critères de diagnostic de dépassement ou de respect de la VLEP, l'évaluation initiale se poursuit avec la réalisation de deux campagnes supplémentaires espacées dans

Article ANNEXE I b

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C3. 8 : Fabriquer et installer un coffrage en bois UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Fabriquer un coffrage en bois Contexte professionnel d'intervention Les éléments sont débités et assemblés Installer stabiliser et serrer

Article Annexe II

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. ; -l'emploi de Ser et de Estar, de Por et de Para ; -la traduction de Il y a ; -l'expression de l'hypothèse ; -le régime verbal (emploi des prépositions).

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Méthodes quantitatives et mathématiques appliquées : Statistique descriptive (séries statistiques à une et à deux variables, indices). Probabilités, sondages et échantillonnages. Mathématiques financières. III.

Article Annexe VII

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Article 508 TIV pentagonaux En complément des prescriptions figurant à la documentation d'exploitation (article 65), les limitations spéciales de vitesse prescrites au franchissement de certaines parties de voies par les locomotives de certaines séries

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