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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301130

Cassation

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Robert Z... pour procéder à des travaux de restauration du château et que les pièces qu'elle produisait aux débats n'étaient pas de nature à établir que les fonds retirés de l'activité de chambres d'hôtes

Source officielle

Page 47 sur 898

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01828_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

du Robert.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdd5a019491a902f04521a6

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

APPELANT Monsieur Robert X... né le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représenté par Me B... Y... de la SELARL CABINET B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba0

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007630138

Admin. suprême

10 juin 1992

10 juin 1992

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Service des référés

658096e53ea7c8c1120dd488

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

CABINET ROBERT TOUZEAU [Adresse 1] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 27 octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Robert YY, demeurant ..., M. Pierre YX, demeurant ..., M. Maurice AFA, demeurant ..., M. Albert AFA, demeurant ..., M. Christian ADM, demeurant ..., Mme Sylvie AG, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008020942

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

Vu la requête, enregistrée le 23 février 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ROBERT NIOCHE ET SES FILS SA, dont le siège est ... ; elle demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f0b

Appel

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Robert Z... a souscrit auprès d'AXA ASSURANCES le 10 mai 1994 un contrat d'assurance- vie n° 0330124E garantissant le versement d'un capital à son décès à son épouse Laure X... , avec laquelle il avait

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2211923_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90872

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: N 21-21.899 Demandeur: la société Etablissements Robert Agest Défendeur: M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007839196

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

Robert Y..., de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la commune d'Aix-en-Provence et de Me Spinosi, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0a

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300998

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Robert X... et par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85ab0

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210325_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2211874_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le CHI Robert Ballanger n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c669

Cassation

1 février 1993

1 février 1993

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gisèle Y... coupable de faux en écriture privée et usage, Marie-Thérèse Y... d'obtention indue de document administratif et usage de faux en écriture privée et Robert

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d76

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Robert XB..., demeurant ..., 28 / M. Jacques XD..., demeurant ..., 29 / M. Pierre XE..., demeurant ..., 30 / M. Pierre XF..., demeurant 40, grande Rue, 25260 Longevelle-sur-Doubs, 31 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88886

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Robert X... est intervenu volontairement sur la procédure.

Source officielle