CHAUVIN, président Arrêt n° 296 F-D Pourvoi n° J 19-10.434 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA

F... à M.

[F] Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M.

F..., M.

PIREYRE, président Arrêt n° 244 F-D Pourvoi n° Y 19-10.470 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR

F..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. I..., les conclusions de M.

PIREYRE, président Arrêt n° 266 F-D Pourvoi n° C 20-15.170 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

[F] contre M.

VIGNEAU, président Arrêt n° 21 F-B Pourvoi n° Z 23-13.339 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ___________________

[F], associé de cette société, a formé tierce opposition. Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

[H] [F], 2°/ Mme [S] [I], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° G 24-10.637 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre

légal de la société Médecine Beauty SA (pièce n° 1) ; que, toutefois, ce dernier apparaît comme administrateur dans 30 sociétés de droit helvétique (pièce n° 1) ; qu'il peut donc être présumé qu'Alain

Trade of America, Redec, CPIB et REPP, des SNC Cazar et Sader devenue Aper et l'Iguane de Saint Barth, des EURL EPEC et Caraïbes Projection, de la société Weiden Company Limited, d'Yves X... et de Pierre

N° T 19-80.776 F-D N° 1529 CK 9 SEPTEMBRE 2020 CASSATION PARTIELLE M.

FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 octobre 2020 Rejet et rectification d'erreur matérielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 606 F-D Pourvoi n° B 18-25.189

COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 avril 2022 Cassation partielle Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 451 F-D

CIV. 2 LC COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 14 F-D Pourvoi n° T

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,