factum «arbre de cardan grippé sur son roulement).

étaient spécialisés par roulements, que, parmi les critères d'accès au roulement TGV, figuraient l'ancienneté et les résultats de l'agent et que les attentes tant de l'entreprise que des clients étaient

Le fait accidentel est ainsi décrit : « Selon les dires de la salariée, en voulant retenir un rolls de pain, elle se serait cognée l’épaule contre le rolls ».

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 mai 1992 et 19 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE VILLERS-SUR-LE-ROULE, représentée

conseil d'administration de la caisse nationale d'allocations familiales relatives au projet de cadrage du fonds national d'action sociale pour 1998 fixant le montant de l'écrêtement des fonds de roulement

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rossler, avocat de M.

lorsqu'il existe dans un tribunal plusieurs juges d'instruction, le président du Tribunal désigne pour chaque information le juge qui en sera chargé ; qu'il peut, à cette fin, établir un tableau de roulement

B A, représentés par Me Vives, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 10 avril 2024 du maire de la commune de Rodelle (12340) par laquelle il a décidé la mise en place d'un nouveau

Il appartient à la MACIF de démontrer d’une part la fausse déclaration de [J] [D] [X] concernant le vol de la montre ROLEX, d’autre part sa mauvaise foi.

de pallier défectueux sur le rouleau n° 13 du côté gauche de la machine, la disparition de billes à l'intérieur de ce roulement ayant entraîné une rotation excentrée du rouleau qui frottant la tôle

La commune de Petite-Rosselle a demandé la réalisation d’une contre-expertise, qui s’est tenue le 18 juin 2020.

On 15 October 2012 the Judicial Electoral Roll was made available in the Štip Court of Appeal for inspection.

DE NICE (TRESORIER) A NOTIFIE A M X..., LES 22 AVRIL ET 8 MAI 1980, DES AVIS A TIERS DETENTEUR L'INVITANT A LUI VERSER IMMEDIATEMENT, SUR LES SOMMES DONT IL ETAIT DEBITEUR ENVERS LA SOCIETE CREATIONS ROOL

the Central Electoral Commission, he alleged various irregularities – including unlawful interference, undue influence, ballot-box stuffing, the harassment of observers, inaccuracies in the electoral rolls

Geli, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2018 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Château de Ronel

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000405 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : [Adresse

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000406 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : [L]

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003040 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : RAPIDE