Codes de loi français

Article Annexe (suite)

son/technicien son 13 Assistant son 14 2 e Image graphisme 1 Directeur de la photo/chef OPV 2 Cadreur/cameraman/OPV 3 Assistant cadreur/cameraman/OPV 4 Animateur (vidéogramme d'animation) 5 Chauffeur de salle

Article Annexe

* L'art et le marché (cote, salles de vente, galeries, salons, marchands d'art, collectionneurs, investisseurs, etc.) et les contraintes économiques (commanditaires publics ou privés, mécénat, acte de commande privée ou publique, protection des artistes

Article Annexe III

annexes (nouveaux ateliers) 2004 - Ateliers du SME et leurs annexes Avant 1970 - Atelier des accumulateurs Avant 1970 - Station d'essai des auxiliaires sous-marins 1970 - Magasin charges longues Avant 1970 - Salles

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

. – Les droits d'entrée dans les salles de spectacles cinématographiques, quels que soient le procédé de fixation ou de transmission et la nature du support des œuvres ou documents audiovisuels qui sont présentés ; H. – Les cessions de droits patrimoniaux

Article 57

d'un navire assujetti à la convention n° 92 sur le logement des équipages adoptée le 18 juin 1949 par l'Organisation internationale du travail de relier par des ouvertures les postes de couchage avec les compartiments affectés à la cargaison, les salles

Article Annexe II

Les œufs sales et/ ou fêlés doivent être immédiatement écartés. Les œufs de consommation doivent être stockés dans des conteneurs propres réservés à cet effet dans un local spécifique, propre, ventilé. 2.

Article 215.23

spécial exclusivement affecté à cette manutention ; d) Toutes précautions nécessaires sont prises par le bord pour éviter la souillure de l'eau potable lors de son embarquement ; e) Des robinets de distribution d'eau potable sont placés au voisinage des salles

Article ANNEXE I

48061 Florac. 1 057,41 48065 Fraissinet-de-Fourques. 1 656,05 48066 Fraissinet-de-Lozère. 1 599,55 48069 Gatuzières. 2 235,88 48074 Hures-la-Parade. 1 552,40 48075 Ispagnac 711,81 48186 La Salle-Prunet

Article 221-II-2/18

H1 inférieure à 15 m 250 H2 égale ou supérieure à 15 m mais inférieure à 24 m 500 H3 égale ou supérieure à 24 m mais inférieure à 35 m 800 .4 l'agent principal doit pouvoir être utilisé avec de l'eau salée et doit satisfaire à des

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent

Article Annexe 3

Effectuer le nettoyage et la désinfection des matériels et supports ayant servi au désossage des pièces de viande attenantes à la colonne vertébrale ainsi que des moyens utilisés pour recueillir les MRS en salle de découpe, en incluant une phase de désinfection

Article 2

Paragraphe 4 : Conversion en subvention d'une part des avances accordées pour le financement de l'installation initiale des équipements de projection numérique des salles , Art. 911-52-1, Sct.

Article Annexe IV

La farine de blé S2.4 Les autres matières premières de base utilisées en boulangerie S2.5 Les autres matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées, salées

LEGIARTI000023420454

AA Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92.4 ZA). 74.8 GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante. 92.3 AA Entreprise de concert public, salle

LEGIARTI000023420422

films cinématographiques. 92.1JA 1,80 Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2AA 1,80 Production de programmes de télévision. 92.2BA 1,40 Entreprise de concert public, salle

LEGIARTI000026909531

de concerts, salle d'audition phonographique. 92.3AA 1,80 Création et interprétation littéraires et artistiques (e). 92.3AB 1,70 TC Artistes, pour toutes leurs activités. 92.3AC 2,10 TC Services annexes des spectacles. 92.3BA 2,10 TC

Article 230-1.03

Les "locaux d'habitation" comprennent les salles à manger, salons, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 26.

Article Annexe IV

Travaux exceptionnellement salissants Travaux tels que dégraissage de matériels avec manipulation abondante de produits extrêmement sales H 0,09 0,12 0,14 Taux horaire

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

. – Les droits d'entrée dans les salles de spectacles cinématographiques, quels que soient le procédé de fixation ou de transmission et la nature du support des œuvres ou documents audiovisuels qui sont présentés ; H. – Les cessions de droits patrimoniaux