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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RIOM, du 30 mai 1995, qui, dans l'information suiviec/Suzanne Y
613725aacd5801467741fa0b
30 mai 1996
30 mai 1996
Carmen, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, du 30 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre Suzanne Y..., épouse X..., du chef de fausse attestation
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c00
11 juin 1996
11 juin 1996
Francis X... a institué les époux Vincent comme légataires universels ; que, le 30 octobre 1982, il a souscrit huit contrats d'assurance-vie à prime unique auprès des AGF et désigné comme bénéficiaire Suzanne
Source officielleciv3
6137215bcd580146773f317b
14 mai 1991
14 mai 1991
Breton à Vichy (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de Mlle Jeanne, Suzanne Y..., demeurant ... (15e),
Source officielleciv3
61372169cd580146773f385a
25 juin 1991
25 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., née Suzanne X..., demeurant à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellePS ctx protection soc 4
67eed2bbb848dd6814c5e6e3
2 avril 2025
2 avril 2025
D'INSTANCE du mercredi 02 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [T] [D], demeurant [Adresse 1] Représentée par Marc BORNHAUSER, susbtitué par Me Suzanne
Source officielleciv3
60794b6a9ba5988459c42fe7
21 mars 1984
21 mars 1984
412-8, ENSEMBLE L'ARTICLE 800, ALINEA 3, DEVENU L'ARTICLE L 412-12, ALINEA 3, DU CODE RURAL ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER M MARCEL Y..., PRENEUR A FERME, DE SA DEMANDE EN NULLITE DE LA VENTE PAR MME SUZANNE
Source officielleciv2
60794c1f9ba5988459c44b6d
30 novembre 1988
30 novembre 1988
Z... de Sainte-Suzanne et M.
Source officielleciv3
61372500cd5801467741a266
31 octobre 2007
31 octobre 2007
aux parties ; Vu l'article 463 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que par arrêt du 2 mai 2007, rendu sur le pourvoi de la société civile immobilière Closerie de la Bruzette, de Mme Suzanne
Source officielleciv3
6137210acd580146773f0801
20 juin 1989
20 juin 1989
. ; 2°) Madame Suzanne, Léonie, Marie Y... épouse de Monsieur Robert X..., demeurant tous deux à Argeles Gazost (Hautes-Pyrénées) place de la République ; défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee526
29 mars 1989
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne X..., demeurant à Avesnes sur Helpe (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juillet
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eebe8
30 mars 1989
30 mars 1989
., demeurant à Riez (Alpes de Haute-Provence), quartier Sanson, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de Madame Suzanne
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcec1
30 mai 1995
30 mai 1995
Suzanne, veuve X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722decd5801467740286f
18 juin 1997
18 juin 1997
Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le conseil de prud'hommes de Fougères (section activités diverses), au profit de Mme Suzanne X..., demeurant 65, boulevar
Source officielleciv1
6137247acd58014677415d08
16 mai 2006
16 mai 2006
erreur matérielle affectant l'arrêt n° 1439 F-D prononcé le 2 novembre 2005 sur le pourvoi n° H 02-14.895 opposant les époux X..., ... à la société VGC distribution, dont le siège est 1, place Dame Suzanne
Source officielleciv3
613722d5cd58014677402135
25 mars 1997
25 mars 1997
Michel XR..., 15°/ de Mme Elisabeth ZS..., épouse XR..., demeurant tous deux ..., 16°/ de Mme Suzanne ZE..., veuve H..., demeurant ..., L'Elbier A, 06406 Cannes, 17°/ de Mme Jacqueline ZE...,
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2105063_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Faÿ, magistrat désigné ; * et les observations de Me Suzan Okar, pour Mme C, et de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300752
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Suzanne Y..., veuve X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301047
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Jean-Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B), dans le litige l'opposant à Mme Suzanne Y..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd84f873f1173020e36e72
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Gérard Z... à verser à Mme Suzanne X... la somme de 248,60 euros au titre de la rétrocession d'honoraires due pour le mois de mars 2014 ; Condamne M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
27 mars 2015
SUZA INTERNATIONAL FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée
Source officiellePage 47 sur 292
DUVAL, Suzanne, Louise, CEGRI
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ROBERDEAU, Jeannine Suzanne, BAUDOIN
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NICOLAS, Raymonde Suzanne, GARDETTE
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