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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a514

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971ff43cdc6046d473aa475

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

RG F 19/00390 APPELANTE : Madame [S] [V], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL [10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Thibault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c736

Appel

28 août 2008

28 août 2008

cette qualité audit siège, représentées par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour, assistées de la SCP MENEGAIRE-LOUBEYRE-FAUCONNEAU, avocats au barreau de POITIERS, entendu en sa plaoidoirie, INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 1-6

631ad8ca39cffb4f13674363

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Localité 6] SA ENEDIS ON FRANCE) CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES - UES ET GAZIERES (CAMIEG) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978611af6ba0065f4393

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

APPELANT Monsieur [H] [L] né le 27 Mars 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,

Source officielle
CA

6e Chambre A

616250f3929f6bffa995b2f4

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Localité 1] (83), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Françoise ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fd

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Ayant fait estimer son fonds par le Cabinet Price Waterhouse Coopers, et contestant cette estimation dans une lettre à ce cabinet en date du 11 juin 2001, la société GARAGE GREMEAU a fait connaitre, début

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8351cdc6046d4704bb1e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'intimée fait valoir que M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035d8f493eaa93f9251e06f

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 FEVRIER 2016 N° 2016/ 80 Rôle N° 13/04916 SA EURO HOTEL C/ SCP LES IRIS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1da62c124f4fd8d67276

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GRIFFITHS DUTEIL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SA FINANCEMENT REALISATION inscrite au RCS de Marseille sous le n°379.116.031, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Chambre 1-7

653219769e4ea48318f5a907

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Catherine MEYER-ROYERE, avocat au barreau de TOULON INTIMEES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554a08c361831812f55f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ONIAM C/ [T] [L] Société CPAM DU VAR Société SECURITE SOCIALE DESINDEPENDANTS Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Jean-François JOURDAN -Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0eaa95bbe450008b2cdb8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[M] tendant à écarter des débats les conclusions de l'intimée du 6 novembre 2023 et ses pièces 82 à 85 La cour relève que les conclusions que l'intimée a notifiées le 6 novembre 2023 ne sont pas sensiblement

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6879da0615cca238af935d66

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- qu'une fois l'entier dossier correspondant à ces travaux, réalisé, le Cabinet JOHNSON, Syndic de la Copropriété, avait convoqué une Assemblée Générale pour le 5 septembre 2019.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a218ac549ea05a7cd2c44

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

APPELANTE : SAS [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître MAZILLE, avocat au même barreau INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190dc

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

8e Chambre C

603322c5194e8e94348b3317

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Rôle N° 14/20808 Société CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ [Q] [P] SAS ORBITE - GROUPE TOSHIBA SA FRANFINANCE Grosse délivrée le : à : BOULAN SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a24d

Appel

26 février 2008

26 février 2008

par ses dirigeants légaux 51 avenue de la République BP 98 69634 VENISSIEUX CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me REVEL, substitué par Me FAUCONNET, avocat INTIMEES

Source officielle
CA

3e Chambre A

60376d746e73db49d7c5c2a3

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

SA BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE Société SMABTP SOCIETE SOMIBAT SA LYONNAISE DE BANQUE SOCIETE MIDI PLAQUES SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

15e Chambre A

60330af9feb2a67d325208eb

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Localité 2] LEDRU ROLLIN SA BANQUE PALATINE Le CREDIT COOPERATIF Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX- CHAMPLY Me Bruno LOMBARD Me Victoria CABAYE Me Isabelle THIBAUD

Source officielle

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