plainte à l'encontre de Jean-Patrice Y... pour agressions sexuelles pendant les vacances d'avril 2001, en produisant un certificat médical établi le 1er juin 2001 par le docteur Z... de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

X..., aux droits duquel viennent les consorts Y..., a consenti à la société Laitière du Midi, aux droits de laquelle vient la société Groupe Lactalis, deux baux relatifs à deux ensembles de bâtiments contigus

de son activité de design et d'architecture intérieure, la société Atelier archange a souscrit un contrat d'assurance auprès de la société Les Mutuelles du Mans assurances, aux droits de laquelle viennent

Vincent de Paul.

#Vincent Rodolphe Auer κατά Ministère public.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Cour d'appel de Colmar - Γαλλία.#Κτηνίατροι - Ελευθερία εγκαταστάσεως - Άμεσο αποτέλεσμα των οδηγιών.

. # Vincent Blaizot gegen Universität Lüttich und andere. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal de première instance de Liège - Belgien. # Diskrimierungsverbot - Zugang zum Universitätsunterricht -

Vincent X... et Stéphanie Y... ont contracté mariage le 28 avril 2001 par devant l'Officier d'Etat Civil de la commune d'Auchel (Pas de Calais), sans contrat préalable.

Thérouanne (Pas-de-Calais), 2°) de la compagnie d'assurances LE LLOYD CONTINENTAL, dont le siège est à Roubaix (Nord), .... 9255, 3°) du FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE ET DE CHASSE, dont le siège est à Vincennes

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils Vincent-Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vincent Cianni, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire.

Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire.

Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire.

Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire.

. ; qu'un certificat de mesurage établi par la société Vincent Douriez était annexé à l'acte et mentionnait une superficie de 65 m² ; qu'un nouveau mesurage établi à l'occasion de la revente de l'immeuble

d'un ensemble photovoltaïque avec la société Rhône technical services (le vendeur), financés par deux crédits respectivement souscrits auprès de la société Groupe Sofemo, aux droits de laquelle vient

Vincent Y..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes- Maritimes), l'Esméralda", ..., 2 / Mme Françoise, Marie Y... épouse Renaudat, demeurant ...

A... sans rechercher si le comportement public, violent et agressif du salarié sur les lieux du travail n'était pas de nature à créer un trouble caractérisé au sein de l'entreprise, justifiant son licenciement