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45 350 résultats pour « article R541-150 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
: : outils à calibrer et des : : : : : outils à profiler (pour : : : : : rainures, feuillures et : : : : : moulures) (en mm) : 150
titre de l'année 2016, au bénéfice du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés mentionné à l'article 40 de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale pour 2001, une contribution de 150
Article 1
Commune de Chalo-Saint-Mars Section H : parcelles n°s 150 à 155 et 624 pp. Commune d'Itteville Section AM : parcelle n° 165. Commune de Méréville (hameau de Boigny) Section AC : parcelles n°s 19 et 20 pp.
Article Annexe I
Formule dans laquelle : Formule dans laquelle : Valeur de Pmax Valeur de TDCC Pmax ≤ 0,08 175 Pmax = 0,5 150 Les valeurs intermédiaires sont déterminées par interpolation linéaire.
Article Annexe Tableau I
. - Fonctions exercées dans des établissements d'enseignement supérieur sousmis à des contraintes particulières Personnels en fonctions dans les services d'accueil, d'information et d'orientation A-B 20 150 3000
Article 107
Art. 150 U, Art. 244 quater J A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L5212-13 A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'action sociale et des familles Art. L146-3, Art. L146-4, Art. L241-3, Art. L241-6, Art.
Article L431-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 76
Pour les constructions édifiées ou modifiées par les personnes physiques, à l'exception des constructions à usage agricole, la surface maximale de plancher déterminée par ce décret ne peut être supérieure à 150 mètres carrés.
Article 150-0 B bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 42 > 91
Le gain retiré de l'apport, avant qu'elle ne soit exigible en numéraire, de la créance visée au deuxième alinéa du 2 du I de l'article 150-0 A est reporté, sur option expresse du contribuable, au moment où s'opère la transmission, le rachat, le remboursement
Article 221-III/32
Engins de sauvetage individuels 1 Bouées de sauvetage Longueur du navire en mètres Nombre minimal de bouées de sauvetage Au-dessous de 100 8 100 et au-dessous de 150 10 150 et au-dessous de 200 12 200 et au-dessus 14
Article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant une lumière blanche, orange ou jaune, visible la nuit, par temps clair, à une distance de 150 mètres
Article 17
-Les décisions d'affectation de crédits sont soumises au visa au-dessus des seuils mentionnés aux I du présent article selon les programmes concernés. VI.
Article 222-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63
Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende lorsque cette infraction est commise dans deux des circonstances prévues aux 1° et suivants du présent article.
Article Annexe
Article 3 Le directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire est chargé de l'exécution de la présente décision. Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire, M.-P. CometsM.
Article R92
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 36
R. 123 à R. 146 et aux parties civiles par application des articles 375-1 et 422 ; 5° Les frais de mise sous séquestre, ceux de saisie, de garde et de destruction en matière de scellés judiciaires ainsi que, si le condamné ne les a pas payés, les frais
Article 706-105-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 10
-Les autorisations mentionnées aux I et II du présent article sont délivrées par le chef de l'établissement pénitentiaire ou par le directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation compétent.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38
suivantes : - rue du Faubourg-du-Temple, du n° 66 au n° 124 inclus ; - boulevard de Belleville, du n° 1 au n° 79 inclus ; - rue Oberkampf, du n° 89 au n° 159 inclus ; - avenue de la République, du n° 41 au n° 43 inclus ; - avenue Parmentier, du n° 90 au n° 150
L'aide de démarrage, telle que prévue à l'article D. 343-33 du code rural et de la pêche maritime, est ainsi fixée : Groupements pastoraux agréés comprenant : -de 50 à 99 unités gros bétail : 3 507 € ; -de 100 à 149 unités gros bétail : 3 812 € ; -de 150
Article 226-2.08
Si l'expérience acquise en cours d'exploitation le justifie et si l'administration l'autorise, cette hauteur peut être réduite respectivement à un minimum de 380 millimètres sur le pont de travail et de 150 millimètres sur le pont de superstructure.
En expulsion des lieux ; 8° En validité, nullité ou mainlevée de saisie-gagerie et de saisie-revendication, alors même qu'il y aurait contestation de la part d'un tiers ; le tout lorsque le montant du lover annuel au jour de la demande n'excède pas 150
Article 2-1
moyenne des prix de vente au numéro de l'édition courante observés au cours de l'année civile précédant l'année d'attribution de l'aide ; d) Dont le tirage moyen n'a pas excédé 250 000 exemplaires et dont la diffusion moyenne en France n'a pas dépassé 150
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