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1 050 résultats pour « fréquence »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

présents à chaque poste de chargement et distribution ; en particulier, une procédure est mise en place, visant à s'assurer systématiquement que le tuyau est effectivement raccordé avant que ne commence le chargement du réservoir de stockage ; -la fréquence

Article Annexe II

—

Examens complémentaires dont la nature et la fréquence sont prévues par les décrets spéciaux pris en application de l'article L. 231-2-2° (hors travailleurs temporaires) : Les données concernant ces examens complémentaires pourront être utilement indiquées

Article Annexe

—

Produits du domaine de l'Etat 61 825 2201 Revenus du domaine public non militaire ― 40 000 2202 Autres revenus du domaine public 110 000 2203 Revenus du domaine privé 28 000 2204 Redevances d'usage des fréquences radioélectriques ― 13 000

Article 1

—

Une attention particulière doit être portée aux tissus exposés ainsi qu'à la durée et à la fréquence d'exposition. 7. 3.

Article Annexe I

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de limitation ou de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - le

Article Annexe I

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage.

Article Annexe I b

—

C 1.4 Identifier et/ou lire un instrument de mesure -Une bobine de RUHMKORFF (haute fréquence). - Un calibre à coulisse. - Les jauges et calibres. - Un manomètre. - Un voltmètre. - Un ampèremètre. - Un polariscope.

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l’installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe I

—

Ces consignes prévoient notamment : les modes opératoires ; la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; la fréquence des contrôles de l'étanchéité et de l'attachement des réservoirs

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article ANNEXE

—

. - Sous réserve de dispositions contractuelles spécifiques, l'électricité est livrée sous forme de courant alternatif triphasé à la fréquence nominale de 50 Hz.

Article Annexe

—

Elle assure également la reprise intégrale et simultanée de ces services par des réseaux de communications électroniques n'utilisant pas de fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique dans les conditions

LEGIARTI000025402875

—

octobre 1994 modifié précité, le règlement d'eau fixe en outre les moyens de surveillance et, le cas échéant, les moyens d'analyse, de mesure et de contrôle des effets des ouvrages sur l'eau et le milieu aquatique, notamment les modalités pratiques, fréquences

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération initiale est accordée pour une durée de dix ans, renouvelable lorsqu'un traitement important et coûteux ou des examens biologiques onéreux doivent être répétés avec une grande fréquence. 7.2.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

AIDES PROPOSEES FREQUENCE aide à domicile aide-ménagère (en heures par mois) type : garde à domicile jour (en heures par mois) nuit accueil temporaire portage de repas (en nombre

Article Annexe I

—

Examens complémentaires dont la nature et la fréquence sont prévues par les décrets spéciaux pris en application de l'article L. 231-2 (hors travailleurs temporaires) : Les données concernant ces examens complémentaires pourront être utilement indiquées

Article Annexe 4

—

La ou les machines choisies permettent de faire des essais à fréquence de fonctionnement électrique fixe.

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