Codes de loi français

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

temps de transition technique et économique des entreprises de production ; 3° Développer le réemploi et augmenter la quantité de déchets faisant l'objet de préparation à la réutilisation, notamment des équipements électriques et électroniques, des textiles

Article Annexe I

Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42. Kisser. Les pièges 652 ne peuvent être utilisés que pour autant qu'ils aient été déclarés avant le 30 juin 1989. Les pièges en X peuvent être utilisés : 1.

Article 1

ans Ecole des Etablières ― association familiale de gestion de l'établissement d'enseignement agricole privé des Etablières IV Technicien de production des matériaux pour la construction et l'industrie (5 options) 224 5 ans Union nationale des industries

Article Annexe 8

Brevet supérieur de collaborateur d'architecte ; Brevet de dessinateur du bâtiment des écoles d'art associées ; Certificat de perfectionnement au métré du bâtiment délivré par le centre promotionnel de formation et de perfectionnement des industries

Article 1

IAA : BTP : Services : Transports : Commerce : Industrie (secteur enquêté uniquement dans les DOM) : Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique.

LEGIARTI000024288567

a) Un titre descriptif ; b) Un énoncé de la nature et de l'objet de l'étude ; c) L'identification de l'élément d'essai (par exemple, par un code, par le numéro Color Index [CI] attribué par l'American Association of Textile Chemists and Colorists

Article 1

Negoventis II Responsable de l'analyse et du développement stratégiques des marchés 312n 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Acheteur(euse) technique international(e) 312t 5 ans Lycée Diderot-GRETA Paris industrie

Article ÉTAT B

275 713 982 275 Conduite et pilotage de la politique de la justice 764 462 906 682 463 430 Dont titre 2 220 578 577 220 578 577 Conseil supérieur de la magistrature 4 082 297 4 974 238 Dont titre 2 3 106 298 3 106 298 Médias, livre et industries

Article 1

II Responsable qualité et recherche-développement des industries agroalimentaires. 221 r 5 ans Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires (ENITIAA) de Nantes.

Article Etat B

196 403 104 196 Conduite et pilotage de la politique de la justice 361 370 348 376 985 844 Dont titre 2 160 918 538 160 918 538 Conseil supérieur de la magistrature 3 773 574 4 545 098 Dont titre 2 2 651 126 2 651 126 Médias, livre et industries

Article ANNEXE 2

de poissons, coquillages, crustacés 22 Commerce de gros alimentaire spécialisé divers 23 Commerce de gros de produits surgelés 24 Commerce de gros alimentaire 25 Commerce de gros non spécialisé 26 Commerce de gros de textiles

Article 1

de formateurs et de cadres pédagogiques 333 5 ans Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) I Expert en stratégie et négociation pour le management des écosystèmes à l'international (MS) 123 213 343p 4 ans Institut des sciences et industries

Article 41-2

Non applicable lorsque l'appareil est destiné à produire de la vapeur à basse température ou pression dans les industries de procédés. Non applicable aux turbines et moteurs à gaz produisant de la vapeur en mode cogénération.

Article 8

sécurité sociale dans sa rédaction issue du présent décret est applicable aux périodes de travail débutant à compter du 1er janvier 2017 pour les employeurs versant des cotisations aux caisses ou aux organismes suivants : 1° La Caisse nationale des industries

Article 1

Cette enquête, réalisée tous les deux ans, a pour objectif d'estimer la production nationale de déchets non dangereux des établissements industriels (y compris industries agroalimentaires) sur l'exercice de l'année n - 1, en quantités physiques et avec

LEGIARTI000048164208

Article 8 6 mois Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives Renouvellement de l'agrément de l'organisme délivrant l'attestation en vue de l'utilisation d'explosifs lors d'usages particuliers.

Article 1

. ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) A. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur

Article 1

CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 1 an Free mousse toilettage - CFNT V Opérateur de transformation industrielle des viandes 221s 5 ans IFRIA Bretagne (Institut de formation régional des industries

Article Annexe C

loi est remplacé par la nouvelle rédaction ci-dessous : 3° Les banques populaires ne peuvent faire d'opérations qu'avec des commerçants, industriels, fabricants, artisans, patrons bateliers et sociétés commerciales pour l'exercice normal de leur industrie