Codes de loi français

Article Annexe

Le bordereau d'expédition est ensuite établi : il s'agit du regroupement des tickets de pesée correspondant à la commande avec attribution d'un numéro de lot.

LEGIARTI000028181592

COMMISSION TERRITORIALE : LOT Cours d'eau principal L. 2_057 | O---0150 | Le Lot : à l'aval du barrage du Temple-sur-Lot (exclu) L. 2_343 | O---0150 | Le Lot : de sa confluence avec le ruisseau de la Valette (Bagnols-les-Bains) jusqu'à sa confluence

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Ces parts sont attribuées aux associés en rémunération de leurs apports respectifs.L'ensemble des parts est divisé en lots représentatifs de chaque logement de la manière suivante : -lot n° 1 : les parts numérotées de 1 à......

Article Annexe

Celui-ci permet une traçabilité ascendante ou descendante, par lots ou, encore mieux, individuellement. 4e exigence : passage en centre d'allotement L'allotement peut être indispensable pour différentes raisons (constitution de lots de taille suffisante

LEGIARTI000035832952

Landes 1401 0 1401 467 0 467 41 Loir-et-Cher 7500 6375 1125 2500 2125 375 42 Loire 4950 4050 900 1650 1350 300 43 Haute-Loire 1140 90 1050 380 30 350 44 Loire-Atlantique 4800 4500 300 1600 1500 100 45 Loiret 4950 3600 1350 1650 1200 450 46 Lot

Article 2

Ille-et-Vilaine 1,181 698 Indre 0,592 723 Indre-et-Loire 0,964 333 Isère 1,808 453 Jura 0,701 429 Landes 0,737 070 Loir-et-Cher 0,602 902 Loire 1,098 583 Haute-Loire 0,599 650 Loire-Atlantique 1,519 476 Loiret 1,083 496 Lot

LEGIARTI000032578491

Strasbourg 182014 Alsace Haut-Rhin Colmar 182063 Alsace Haut-Rhin Mulhouse 595009 Aquitaine Dordogne Périgueux 581009 Aquitaine Gironde Bordeaux Saint-Jean 584052 Aquitaine Gironde Libourne 673202 Aquitaine Landes Dax 586008 Aquitaine Lot-et-Garonne

LEGIARTI000030379119

Corse-du-Sud Préfet de la Haute-Corse 1er avril 2015 Haute-Corse Préfet de la Haute-Corse 1er avril 2015 Dordogne Préfet de la Gironde 1er avril 2015 Gironde Préfet de la Gironde 1er avril 2015 Landes Préfet de la Gironde 1er avril 2015 Lot-et-Garonne

Article Annexe II

. - soit sur chaque lot destiné à l'épandage : vingt-cinq prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes profondeurs dans les différents contenants constituant le lot sont effectués à l'aide d'une sonde en dehors de

Article Annexe

Logis-Transports en bail à construction 110-116, rue de Billancourt, Boulogne-Billancourt (92) Section AM n° 247 pour partie 300 000 124 Terrain ANTONY, immeuble Logis-Transports en bail à construction 117-121, avenue Aristide-Briand, Antony (92) Lot

LEGIARTI000050672714

2020_02_46-5 Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_01 Sénaillac-Lauzès BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Sénaillac 592800 6390110 2020_LOT2_ZN_46_01_S1 1 Croix Blanche 593529 6389437 2020_02_46-6 Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_02 Miers BOUYGUES TELECOM/FREE

Article 3

Ce report peut provenir : Soit de l'arrondissement au centime inférieur de la somme attribuée à chaque part ; Soit, en cas d'encaissement de lots et primes de remboursement d'obligations émises en France, de l'utilisation totale ou partielle par le fonds

Article Annexe II

Côtes du Lot Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Les loteries foraines mentionnées à l'article L. 322-5 du code de la sécurité intérieure ; b bis a. (Abrogé) ; b ter. (Abrogé) b quater. les transports de voyageurs ; b quinquies. (Abrogé) ; b sexies. (Abrogé) ; b septies.

Article R5126-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

professionnels mentionnés au I inscrivent dans le carnet de santé, le carnet de vaccination ou le dossier médical partagé de la personne vaccinée ses nom et prénom d'exercice, la dénomination du vaccin administré, la date de son administration et son numéro de lot

Article Annexe III

. - soit sur chaque lot destiné à l'épandage : vingt-cinq prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes profondeurs dans les différents contenants constituant le lot sont effectués à l'aide d'une sonde en dehors de

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Lot Depuis Entraigues jusqu'à la limte du département du Lot. Néant. BOUCHES-DU-RHONE. Durance Sur tout son cours jusqu'à la limite du département du Vaucluse. Point de navigation par bateaux. idem.

Article Annexe

Le lot est conforme si au plus deux résultats sont compris entre 70 p. 100 et 56 p. 100 et si aucun n'est en dessous de 56 p. 100. II. 2. Blocs de foie gras d'oie, blocs de foie gras de canard.

Article 1

Centre de rassemblement " : tout emplacement, y compris les exploitations, les centres de collecte et les marchés, où sont rassemblés des animaux des espèces ovine et caprine issus de différentes exploitations d'origine en vue de la constitution de lots