Temps de travail recommandés :temps partiel à 70 %.'

partiel, non pour un avenant modifiant un temps de travail déjà partiel ; qu'en présumant à temps plein le contrat de travail de M.

Il pourrait continuer à exercer une activité professionnelle sur un temps partiel (30 à 50% d'un temps plein) sur un poste de travail qui tiendrait compte des restrictions suivantes : pas de conduite d'engins

[K] ayant par la suite repris son activité sous la forme d'un temps partiel thérapeutique avant d'être à nouveau arrêté le 11 novembre 2017.

Qu'il appartient au seul juge de rechercher si en l'espèce l'inaptitude de Mme [Z] avait au moins partiellement pour origine son accident du travail en date du 13 mars 1995.

Elle a poursuivi la relation de travail en CDD à temps partiel à compter du 1er octobre 2004 (125 h 57) puis en CDI par avenant temporaire à durée indéterminée en date du 20 janvier 2006.

arrêts maladie, à temps complet, et qu'il a repris une activité à temps partiel à l'issue de ces arrêts, en se voyant attribuer une pension d'invalidité en 2ème catégorie à partir du 1er septembre 2005

C B à un poste d'ingénieur marketing industriel et " reporting group " à temps partiel. Par un jugement n°1603936 du 8 mars 2018, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Par courriel en date du 17 décembre 2020, le médecin du travail a proposé une reprise à temps partiel thérapeutique de Mme [V].

subsidiaire : - Dire, à titre subsidiaire, que la requalification du contrat de travail à temps partiel de Monsieur [H] [R] en contrat de travail à temps plein doit s'opérer sur la base d'un horaire

subsidiaire : - Dire, à titre subsidiaire, que la requalification du contrat de travail à temps partiel de Monsieur [T] [V] en contrat de travail à temps plein doit s'opérer sur la base d'un horaire

Il reprend les conclusions du médecin conseil ayant constaté que : - l'antépulsion à gauche est limitée à 95° en actif et 100° en passif alors qu'elle est évaluée à 180° en temps normal par le barème indicatif

partiel est proportionnelle à celle du salarié qui, à qualification égale, occupe à temps complet un emploi équivalent dans l'établissement ou l'entreprise ; Attendu, ensuite, que, selon le dernier de

Le 4 mai 2022, le comité médical départemental de la Haute-Garonne a émis un avis favorable à la reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique à 50 % pour une durée de trois mois du 4 mai 2022 au

Mme C A a été recrutée par la société EDF le 1er mai 2013, sous couvert d'un contrat de travail à temps partiel à raison de 14 heures 30 par semaine, en qualité de médecin du travail.

constatée avant la guérison ou la consolidation ; que l'attestation du médecin traitant, précisant que la reprise du travail avec soins prescrite pour le 7 février 1985 devait être prévue à mi-temps,

La durée d'engagement ne peut excéder six mois par période de douze mois ; / 2° Pour assurer, en cas de nécessité de service, le remplacement de praticiens hospitaliers à temps plein ou à temps partiel

exerçant à plein temps dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. / Pour calculer la rémunération des médecins spécialistes de l'appareillage, sont pris en compte : / - la

de travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique, d'autre part qu'aucun poste de standardiste ou d'agent d'accueil n'existait au sein de l'entreprise tel que préconisé par le médecin du travail dans

d'un avenant entérinant son passage à temps partiel en raison de son classement en invalidité de catégorie 1.