syndicat de communes SI3A ; que la société SG2A n'était donc pas en charge d'exploiter l'aire d'accueil à titre onéreux mais seulement d'en assurer la gestion quotidienne, l'entretien et la réparation de petits

grand; que cette considération n'apparaît pas évidente techniquement et qu'au contraire un piège est d'autant plus efficace que l'orifice par lequel peuvent ressortir les poissons qui y sont entrés est petit

Areski) avait une parfaite connaissance, peu important qu'il en ait retiré ou non un quelconque bénéfice personnel ; que X..., barman et salarié de Y..., présent sur les lieux de 15 heures au petit matin

Floriot et Mme Petit, conseillers, mais ne précise pas quelle était la composition de la Cour lors du prononcé de la décision (arrêt p.2) ; "alors que l'arrêt doit être prononcé par l'un des juges ayant

prescription et l'administration de l'anesthésique ; que, toujours selon leurs conclusions, une relation de causalité entre le décès et les manquements susceptibles d'être reprochés à la clinique du Petit

réparations civiles ; "aux motifs que la prévenue est mise en cause pour s'être livrée sur Y... à des attouchements sexuels, en l'espèce ( ... ) fellation et pénétration digitale annale sur le petit

Chevigny, maître de l'ouvrage, un manque de diligence dans l'exécution des réfections auxquelles elle avait été condamnée par le jugement du 19 septembre 1985, sans répondre aux conclusions de l'expertise Petit

magistrats du premier degré en des motifs que la Cour adopte, d'autant qu'il convient de constater que les certificats médicaux figurant à la procédure sont tout à fait explicites en particulier pour la petite

cervicalgies ; que le docteur A... a noté une souffrance au niveau des vertèbres cervicales C4/C5 et C5/C6 ; que l'expert conclut à une incapacité permanente partielle de 4 % constituée notamment par une petite

soi-disants legs à titre particulier consentis aux cinq filleuls et à huit neveux de la testatrice devaient être en réalité qualifiés de legs à titre universel, dans la mesure où, sous déduction de deux petits

Michel Y..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI Petite Savoie, 28/ de la SCI La Tourangelle, dont le siège social est sis à Valbonne (

Y... était présent sur les lieux du cambriolage du Crédit Agricole de Petit Quevilly le 29 août 1997 ; que Philippe X...

déclaré la prévenue coupable de construction sans permis de construire ; "aux motifs que "...l'autorisation dont s'agit s'applique à un chapiteau qui, selon la définition qu'en donne le dictionnaire Petit

comptes bancaires ou assimilés, et ainsi une absence de trésorerie suffisante, sans rechercher si, comme le soutenait la Cancava, lesdits comptes bancaires n'étaient pas débiteurs, ou créditeurs pour de petites

l'homme et des libertés fondamentales, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé l'interdiction définitive du territoire français à l'encontre de Tolga X..., père d'une petite

de procédure civile, le tribunal n'a pas répondu aux conclusions suivant lesquelles l'activité de la SNC CMB Plastique (BAP) était consacrée, à la différence de la société anonyme CMB Plastique, aux petites

les animateurs occasionnels ne perçoivent qu'une indemnité forfaitaire et non un salaire ; qu'eu égard au caractère précaire de leur activité les mercredis en période de vacances et en période de petites

l'entreprise, le chef d'équipe 1er échelon, coefficient 175 (fabrication et production), dans la catégorie des "chefs d'équipe et agents de maîtrise", "exerce une autorité effective et permanente sur un petit

Y... sur le fondement de l'article 242 du Code civil, alors, selon le moyen, d'une part, qu'à l'exception d'un petit incident survenu en 1985 entre lui-même et Mme Y..., rapporté de façon imprécise par

le tribunal de grande instance de Gap, est fausse, son lot décrit par l'expertise judiciaire à laquelle se réfère expressément l'acte de partage comprenant en réalité, outre la parcelle AB 34, une petite