[U] et Mme [L] [I] ne contestent pas la mise à leur charge par la décision de première instance, du coût des réparations suivantes :travaux sur convecteurs électriques, ramonage cheminée, nettoyage hotte

de la couverture, d'aménagement de la salle de bains, de mise au norme de la plomberie et des installations électriques du manoir dès lors que les travaux d'entretien, les dépenses de chauffage, de ramonage

est établi à hauteur de 5 320, 80 euros au regard du montant retenu par l'expert et de la facture produite au contentieux (2 704,80 euros de frais d'abattages des arbres + 2 616 euros de frais de rabotage

paqueteuses, couvercleuses ), du matériel de manutention et de transport de marchandises ( monte-charges, chariot élévateur, transpalette, camionnette ), du matériel de stockage et de conditionnement (rayonnage

dépoussiérage et la porte automatique, les autres éléments qui sont inscrits comme immobilisation dans la comptabilité, les cabines de repli pour le repos du personnel, les portails et les barrières, les rayonnages

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Formule exécutoire le : à : La SELAS BDB & ASSOCIÉS La SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES La SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Les exemples de tâches indiqués comme correspondant à ce niveau I sont : - le paillage, le nettoyage et le raclage dans les bâtiments d'élevage, - l'entretien des abords, - la conduite occasionnelle

L'expert a toutefois relevé que l'exposition au perchloroéthylène avait lieu à chaque utilisation de la machine ainsi que lors du raclage des boues imbibées de ce produit.

délivrée(s) le : à : Mme [Q] MDPH Maître [A] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Appel du : DEMANDEUR : Madame [K] [Q] (MINEUR) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles louis RAHOLA

Elle ajoute avoir déposé plainte pour ces faits dès 2010 et expose que son mari a exercé des manoeuvres consistant à faire rééditer par la société Raiola (fournisseur du camping-car) une facture du 22

ESPACE HABITAT 7 avenue du Maréchal Leclerc 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Représentée par la SCP RAHOLA - DELVAL, avocats au barreau de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES, INTIMÉE : Madame Sabrina X... .

Par un mémoire, enregistré le 3 août 2023, la société Axa France Iard et la société Qualiconsult, représentées par Me Rahola, demandent à la cour : 1°) d'infirmer l'ordonnance entreprise en ce qu'elle

D’autre part, la photographie produite par le magasin, avec la palette au même emplacement, redressée et mise en parallèle du rayonnage, prise postérieurement.

amorties, la société Speedy France communique le tableau des amortissements arrêté au 31 décembre 2008, date d'arrêt de l'exploitation du fonds ; toutefois, nombre d'installations (matériels, outillage, rayonnages

trop bas, ayant été rehaussés avec un raccord compromettant l'étanchéité de la conduite, b- des défauts de verticalité des ébrasements de porte-fenêtre, c- de l'obturation de la trappe de ramonage

éléments mobiliers et des équipements sollicités par la bailleresse : qu'il résulte de la comparaison des états des lieux d'entrée et de sortie qu'aucune mention relative aux tableaux d'affichage, rayonnages

[O] [N]) chargé d'assurer l'entretien du poêle à mentionner, dans son attestation de ramonage en date du 1er octobre 2019, une «interdiction formelle d'utiliser le poêle de masse», les époux [L] ont sollicité

système d'ouverture latérale de la porte gauche du meuble dans la salle à manger ne fonctionnant plus, un pot dans l'entrée abîmé, des déformations sur le portail, une tondeuse ne démarrant plus, un ramonage