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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
Article 40
Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 84
Les stocks visés à l'article 1er ci-dessus sont transférés pour une valeur nette comptable de 281.147 F.
Article 1-3
Les valeurs maximales des montants individuels de la part collective de la prime de performance sont fixées ainsi qu'il suit :
Article 422-188
La valeur liquidative est obtenue en divisant l'actif net de l'OPCI par le nombre de parts ou d'actions émises.
Article R781-67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 86
La valeur du point est déterminée conformément aux dispositions des articles D. 732-67 et R. 732-68.
Article R1326-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 91
Pour chaque indicateur mentionné à l'article R. 1326-5, les valeurs obtenues sont arrondies à la première décimale.
Article D242-6-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 44 > 65
La valeur du risque mentionnée à l'article D. 242-6-4 pour le calcul du taux brut collectif comprend :
Article 1695 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 17 > 00
Les redevables acquittent la taxe sur la valeur ajoutée ainsi que les taxes assimilées aux taxes sur le chiffre d'affaires par télérèglement.
Article 22
Dans les exploitations classées franchement grisouteuses, cette valeur est augmentée de : 10 dans les retours d'air dans lesquels une teneur moyenne en grisou de 2 % est autorisée ; 5 dans les autres voies. 3.
Article Annexe 2
Conseillers d'éducation populaire et de jeunesse de classe normale ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de référence VALEURS MAXIMALES de référence 11 78 92 10 5 ans 6 mois 73 87 9 5 ans
Article 10-1
Dans la mesure où la valeur énergétique des aliments diététiques pour chiens et chats est déclarée sur les préemballages, récipients, étiquettes ou documents d'accompagnement, cette valeur doit être calculée selon la méthode décrite ci-dessous : a)
Article L5441-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 44
L'Etat peut également procéder à l'aliénation de terrains de son domaine privé à un prix inférieur à la valeur vénale par application d'une décote lorsque ces terrains sont destinés à l'aménagement d'équipements collectifs.
Article L5151-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 95
Article L732-60-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 95
de service du point de retraite, des valeurs d'achat du point de retraite ainsi que des taux de cotisation.
Article D3664-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 05 > 31
La constatation de dépréciations est obligatoire en cas de perte de valeur d'un actif. Le président du conseil de la métropole constate la dépréciation ou constitue la provision à hauteur de la perte de valeur constatée ou à hauteur du risque.
Article D5217-22
Article L183-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 35 > 95
Le représentant de l'Etat met également en demeure le propriétaire de telles terres s'il en est lui-même l'exploitant soit de les mettre en valeur, soit de les donner à bail.
Article ANNEXE II
Ref Hη est le rendement de la valeur de référence pour la production séparée de chaleur.
Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33
-Méthode de prise en compte des radionucléides présents dans l'installation 1° Valeurs de référence : A chaque radionucléide est associée une valeur de référence en becquerels.
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