Alain G..., demeurant ..., 12°/de M. Christian H..., demeurant ..., 13°/ de M. Jean-Luc J..., demeurant ..., 14°/ de Mme Maria K..., demeurant ..., 15°/ de M. Y...

Vu la requête, enregistrée le 26 mars 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Andréa X..., demeurant 1, cité du Bois de Coueslay, rue des Ecureuils à Allaire (56350) ;

Alain E... ; 2° annule ces opérations électorales ; Vu 2°) sous le n° 109 079 la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 juillet 1989, présentée par M.

Alain X..., demeurant ..., 2 / Mlle Albane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section C), au profit : 1 / de Mme Janie

Le Y... du harcèlement sexuel dont elle était victime de la part de Philippe X..., qui allait devenir son époux le 23 juin 2001 bien avant leurs fiançailles qui datent de juin 2000 ; qu'à partir du moment

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.

Alain Y...

X..., ALAIN, DEMEURANT ...

1er décembre 2016), que, selon bail du 15 avril 1966, soumis à la loi du 1er septembre 1948, la SCI 24 [...], aux droits de laquelle se trouvent M. et Mme X..., a donné en location un appartement à Alain

substituant Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Les lames de bois composite sont acquises auprès de la société Piveteau bois exerçant sous l'enseigne « Vivre en bois Piveteau bois » (la société Piveteau). 2.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, du 18 décembre 1990 qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 10 000 francs d'amende

Elles avaient le même gérant, Alain B..., et leur siège social était situé à la même adresse à FONTENAY SOUS BOIS.

Alain Z...

pas été posé ainsi que l'a admis Franck X... lors de sa première audition par les gendarmes en charge de l'enquête le 22 février 2003 lorsqu'il a indiqué : "comme je ne pensais pas que la 4e façade allait

Alain et Jean-Marie X... ; que le 12 avril 2000, M. Alain X... a cédé toutes ses parts à M. Y..., celui-ci étant désigné cogérant ; qu'ultérieurement, M.

REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE DE SA DEMANDE EN ANNULATION DE LA DESIGNATION LE 1ER DECEMBRE 1982, PAR L'UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT, DE M ALAIN Y...

Alain X..., pris en qualité d'administrateur de la Société lilloise immobilière du Bois de Boulogne, demeurant ...