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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720d8cd580146773eede1
15 mars 1989
15 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KALLEN Léonardus B..., demeurant à Stainville Ligny en Barrois
Source officielleciv3
61372314cd58014677405260
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Barrois, 91700 Villiers-sur-Orge, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre des expropriations), au profit de la commune d'Aixe-sur-Vienne, représentée par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01560_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01628_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01967_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03228_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00543_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03114_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc19
16 juillet 2008
16 juillet 2008
renvoyé l'affaire à l'audience du 10 juillet 2008 à 13 h 30, - ordonné le maintien en détention de Monsieur Khalid X..., poursuivi pour DETENTION NON AUTORISEE DE STUPEFIANTS, de 2007 à 2008, à BARON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301327
8 novembre 2011
8 novembre 2011
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 mai 2010), que Mme X... a assigné les consorts Y..., le Groupement forestier du domaine de la Barollière
Source officielleChambre 1-7
633fc294e633183e2ee176dc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
* débouter la SCP [M] BARON MATHOT et Maître [V] [M] de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions plus amples ou contraires.
Source officielleCABINET 2 JAF
69d039c3cdc6046d4708c94f
3 avril 2026
3 avril 2026
Avril 2026 N° de RG : N° RG 23/01849 - N° Portalis DBYD-W-B7H-DLJX JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [N] [Y] épouse [Q] C/ [Z] [G], [O] [Q] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f408
24 novembre 1977
24 novembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET LE REGLEMENT DE CARRIERE DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE X... 1ER DECEMBRE 1972 ; ATTENDU QUE, SELON LES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
68df5a4221a269c127203b5c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Gildas BARBIER, président de chambre et par M.Valentin HALLOT, greffier à qui la minute de présent arrêt a été remise par la magistrat signataire.
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032076950
17 février 2016
17 février 2016
d'oeuvre pour la réalisation d'une crèche-halte-garderie et pour l'aménagement de ses abords ; que la société Socotec a été chargée d'une mission de contrôle technique ; que la société Les Compagnons du Barroux
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401561_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
A Baron, représenté par Me Johanne Dahomais, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions du 5
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401597_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
A Baron demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions du 5 novembre 2024 du préfet de la Guadeloupe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202148_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la fin de non-recevoir opposée en défense par la commune de Buis-les-Baronnies doit être écartée.
Source officielle8ème chambre
DTA_2304253_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
C..., représentée par Me Barrois, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le président du conseil départemental de Seine-et-Marne a confirmé l’indu de revenu de solidarité
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02150_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
n'ont pas été crédités aux dates indiquées ; la direction départementale des finances publiques de la Meuse atteste des paiements effectués par la trésorerie de Ligny-en-Barrois à la société Galopin à
Source officiellePage 48 sur 605