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5 353 résultats pour « Belloulou-Amara »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236124

Admin. suprême

31 janvier 2005

31 janvier 2005

Amar Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168023

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Ammar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136612

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

Vu la requête, enregistrée le 13 août 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Amar et Zahia X, représentés par leur fils, M. Abder X, demeurant ...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102944_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

métropole Toulon Provence Méditerranée (TPM), lui a accordé un délai de quinze jours pour mettre fin à l'occupation illégale du domaine public maritime en procédant à l'enlèvement de son navire " TIPSY " amarré

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301712_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

B A, représenté par Me Belloulou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mars 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfe0cdc6046d473c6ca3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1] EPOUX DÉFENDEUR Monsieur [G] [T] [E] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 3] de nationalité Française Domicilié : [Adresse 2] Ayant constitué pour avocat Me Amel BELLOULOU

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd954cf2d7dfa3e3964f395

Appel

20 février 2020

20 février 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88B 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 20 FÉVRIER 2020 N° RG 18/01625 N° Portalis DBV3-V-B7C-SIMF AFFAIRE : SARL AMARIS ENERGIE

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2407956_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

C à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Amari de Beaufort à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Amari de Beaufort, une somme de 1 000 euros au titre des dispositions

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01584_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

seront étudiées : Réalisation de deux ducs A équipés de bollards d'amarrage. / Réalisation d'écarteurs fixés au perré et création de deux bollards d'amarrage implanté en crête de berge. / Phase : Avant-Projet

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007644085

Admin. suprême

19 juin 1974

19 juin 1974

OUVRAGES PUBLICS DU PORT DE DONGES, CONSTATEES PAR LE PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE DU 13 OCTOBRE 1970, ONT ETE CAUSEES PAR LA RUPTURE, SOUS L'EFFET D'UN FORT COURANT DE JUSANT, DES AMARRES

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008154232

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Amar X..., demeurant à la Trinque d'Isnard, Manosque (04100) ; M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197789

Admin. suprême

4 juin 2004

4 juin 2004

Amar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbeb

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Ammar, contre l'arrêt de la Cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 25 novembre 1994 qui, pour dépassement de plus de 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à une amende de 2 000

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181287

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Amar Y... décédé le 1er juin 2000, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007908527

Admin. suprême

18 décembre 1995

18 décembre 1995

Amar X..., demeurant Bâtiment RS, Parc Saint-Georges à Marignagne (13006) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304346_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b636

Cassation

14 février 1973

14 février 1973

ATTENDU, D'UNE PART, QUE LE JUGEMENT ENONCE QUE LE TRIBUNAL ADMET, EN L'ABSENCE DE TOUT TEMOIN, MAIS EU EGARD AUX PRESOMPTIONS GRAVES, PRECISES ET CONCORDANTES, QUE LA VEDETTE DE CHATEL A ROMPU SES AMARRES

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dfff

Cassation

10 mars 1970

10 mars 1970

(AMAR) ET Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2306098_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007944696

Admin. suprême

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Amar Y... demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle

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