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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 121 résultats pour « Caroline MASSE- TISON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

précédentes et p M4 (1) Pour les matériaux multicouches, se reporter à la norme NF P 92-507. (2) Si le matériau perce sans inflammation effective (y compris les matériaux collés sur support qui se rétractent et qui présentent simultanément une masse

LEGIARTI000042129981

—

CHIMIE - solutions aqueuses : masse volumique d'un échantillon, densité, pureté (%), préparation des solutions, dilution, gammes étalons, concentration molaire d'une espèce moléculaire ou ionique dissoute, concentration massique ; II. - TRANSFORMATION

Article ANNEXE III

—

Il apprécie par ailleurs les obligations réglementaires de chaque éco-organisme au prorata des quantités (en masse ou unités) d'emballages concernés mis sur le marché par les producteurs ayant transféré leurs obligations de responsabilité élargie à chacun

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par " débit d'absorption spécifique " de l'énergie (DAS) le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par une unité de masse du tissu du corps et exprimée en watts par kilogramme (W/ kg), mesuré sur l'ensemble du corps

Article Annexe I-A

—

L'exploitant s'assure régulièrement de l'isolement des matériels ou appareils présents dans l'installation et, le cas échéant, de la mise à la terre de leurs masses.

Article Annexe I

—

L'efficacité de la méthode est validée en vérifiant qu'elle garantit la récupération et la détection des fibres d'amiante dans un matériau en contenant plus de 0,1 % en masse dans 95 % des cas.

Article (suite 6)

—

Cont Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Perchloréthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non 15.12.1, 15.12.2, 15.19.6 Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 60% mais pas plus de 70% (masse

Article Annexe

—

Ecoulement autour d'un profil : - notion de couche limite ; - influence de l'angle d'incidence et autres facteurs (allongement, forme générale de l'aile, calage, surface, masse volumique) ; - type d'écoulement. 1.4.

Article Annexe IIIb

—

- PHYSIQUE B3 Traité au savoir n°... 2.1 Matière 1 HS2 §2, S 1.1.3.1 et S 2.2 Mécanique 2.2.1 Statique 1 HS1, S 1.1.2, S 1.2.1 et S 2.1.1 2.2.2 Cinématique 1 S 1.1.2.2 et S 1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse

Article 4

—

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article Annexe 1

—

Symboles ΔT Elévation de température Δm Perte de masse t f Durée de l'inflammation PCS Pouvoir calorifique supérieur FIGRA Accélération de la production énergétique THR 600s Dégagement thermique total LFS

Article Annexe 5

—

Chapitre II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule

Article Annexe I b

—

préfectures G1S5- La cartographie des transports ▪ Les logiciels de détermination d'itinéraires routiers G1S6- Les caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses

Article Annexe II

—

La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicule. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 2

—

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article Annexe 411-6.A.9 bis

—

Pour chaque citerne mobile, identique au prototype, c'est à dire ayant les mêmes caractéristiques concernant les dimensions, la nature des matériaux, les épaisseurs, la masse brute maximale admissible, les caractéristiques des organes de sécurité, la

Article Annexe

—

La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article 2

—

Il assure la programmation et le suivi de la masse salariale et des effectifs. Il anime et coordonne le dialogue social.

LEGIARTI000031262716

—

DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM DE LA MASSE d'eau du SDAGE CODE(S) NOM DU COURS D'EAU 2A Solenzara et cotiers du Travo à la rivière Conca FRER11 La Solenzara Y9600520 La Solenzara de la source jusqu'à la Méditerranée et ses affluents 2A

Article Annexe 1

—

Le demandeur devra fournir les masses d'essai et la main-d'œuvre nécessaire pour le chargement et le déchargement. 4.3.

Page 48 · 1 121 résultats

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