b)     que les actes et discours des dirigeants et des membres du DTP pris en considération dans la dissolution de ce parti sont imputables à l’ensemble du parti   ?

Attendu que que le certificat des 72 heures du 1er mars 2014 du docteur B...relève encore le discours diffluent et logorrhéique de M.

l'article L. 741-2 du code de justice administrative : Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure, outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

A ce jour, si le patient apparaît moins tendu, le discours reste sublogorrhéique, décousu, avec persistance d’un vécu de persécution centré sur son ancienne compagne.

demandant une sanction sévère à son encontre, pour avoir émis des idées et opinions incitant à la haine ou à la discrimination envers la communauté hongroise, en violation du code pénal roumain, dans un discours

selon laquelle, dans les démocraties pluralistes, même les idées se démarquant d’un régime démocratique peuvent être exprimées dans des débats ouverts au public tant qu’elles ne produisent pas un discours

troubles du sommeil avec une ambivalence aux soins ; - le second, signé le 30 décembre 2024 par le docteur [U], notait des symptômes de la lignée maniaque, une désorganisation psycho-comportementale, un discours

que Monsieur [H] [G], patient connu du secteur de la psychiatrie, a été hospitalisé sans son consentement, à la demande d'un tiers (frère), car il était sthénique, le contact était difficile avec un discours

. - Discours présentant plus incohérences, réponses tangentielles, légère bradyphèmie. - Persistance des éléments délirants d’infestation non critiqués ce jour. - Thymie difficilement évaluable au vu du

comportements constituant un danger imminent pour la sûreté des personnes et/ou portant atteinte de façon grave à l'ordre public ; il était fait état des éléments suivants - hallucinations visuelles, discours

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une présentation négligée, un discours pauvre et incohérent, une tristesse de l’humeur et une anosognosie totale.

. / Le discours est spontané, cohérent dans sa structure, logorrhéique, diffluent. / Tachypsychie. / Discours centré sur des problèmes familiaux, forte participation affective. / Pas de production délirante

hospitalisation en soins ambulatoires, puis en raison d’une nouvelle rupture de soins et de consommation de cannabis, constaté lors du certificat mensuel du 21 novembre 2025, il présentait alors bizarrerie du discours

Le discours est désorganisé avec plusieurs paralogismes et plusieurs pensées tangentielles.

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une agitation psychomotrice, un contact altéré, un discours logorrhéique et une importante labilité émotionnelle.

A l’examen initial, elle a un contact étrange, méfiant, un discours décousu véhiculant des idées délirantes de persécution assez floues avec une grande réticence, désorganisation psychique, rationalisme

faisait état des éléments suivants: patiente admise aux urgences pour de multiples plaintes somatiques , altération du contact, faciès présentant de nombreuses grimaces, anxiété, réponses à côté, discours

Le certificat médical à 24 heures relève chez la patiente un discours difficilement compréhensible, qui nie son comportement hétéroagressif, et reste imprévisible.