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4 396 résultats pour « Eric SAMSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6581ee093ea7c8c112520eea

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 9] représenté par son syndic en exercice la société VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIETE [Adresse 14], [Adresse 8], [Adresse 6] [Localité 15] représenté par Maître Eric

Source officielle

Page 48 sur 220

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TJ

HAGUENAU JEX

6a0e3268cdc6046d475d9a6f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Localité 1] HAGUENAU JEX N° RG 24/00008 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MPTI Minute n° copies le : à Me ARAB; Me BOHBOT par lettre simple: Par LRAR à Mme [O] et à la société EOS FRANCE ARAB Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1b

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

ACTE INITIAL : DECLARATION DE SAISINE du 27 décembre 2001 ET : INTIMEES LA S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f7b

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

ACTE INITIAL : DECLARATION DE SAISINE du 27 décembre 2001 ET : INTIMEES LA S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b55

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bef

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES Claudine Me BERTHOME Eric COPIES le à M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a1

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Eric D..., demeurant ... aux Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire), 58 / Mme Béatrice XZ..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 59 / M. Stéphane XR..., demeurant ...

Source officielle
TA

Magistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13

DTA_2010411_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

A sollicite l'annulation de la décision implicite de rejet de sa demande indemnitaire adressée, préalablement à la saisine du tribunal, au préfet de la Loire-Atlantique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce24

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3cbcdc6046d473cbe3b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

rapport au permis de construire accordé le 2 mai 2022 et au règlement du plan local d’urbanisme de la Communauté de Communes de l’Ile de Ré - Constater que seule la démolition des dites extensions érigés

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9cc83cdc6046d47a74f7b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9ccf7cdc6046d47a756e1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
CA

Chambre civile TI

643106ee28558704f52e6c41

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseiller rapporteur Conseiller : Monsieur Eric

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f2d0675aeec3d9692389db

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Monsieur Eric

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d96ab4cdc6046d47d09eb5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

épouse [B] 24 CHEM DE LA MADONETTE DE TERRON 06200 NICE comparante en personne DEFENDEUR : CREANCIER : Société BANKB anciennement CKV MANNEBEEKSTRAAT 33 8790 WAREGEM - BELGIQUE représentée par Me Eric

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b81758cdc6046d47dd06e0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Eric BLARET, juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b98716cdc6046d47fd082b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b99abbcdc6046d47ffb778

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b99b30cdc6046d47ffbeb9

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle