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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e36044cdc6046d47aca9a6
17 avril 2026
et suivants du code de commerce pour : PhiStudio byRox SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 929235976 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de prothésiste ongulaire et autres soins de beauté
6a0c1362cdc6046d472a11c5
12 mai 2026
numéro 918758236, et exerce une activité d'agence web, marketing digital et conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté
PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
6a0f8457cdc6046d477fb615
13 mai 2026
DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie MAGNE, Directrice, en date du 13/05/2026, DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] [Adresse 2] Activité : COMMERCE DE DETAIL DE PARFUMERIE ET DE PRODUITS DE BEAUTE
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00249
27 mars 2019
Participez en téléchargeant l'application Wired Beauty et commencez à construire votre profil beauté.
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059
19 janvier 2016
en indiquant qu'elle cessait, ainsi que la société [4], d'utiliser la marque [5] pour les instituts de [Localité 2], de [Localité 7] et de [Localité 3], ces instituts prenant la dénomination « Top Beauté
61372401cd580146774110d3
25 février 2003
Laboratoires Anta, actuellement dénommée Laboratoires Robert Schwartz (société Schwartz), pour désigner en classes 3, 5, 29 à 33 et 42 notamment des produits et services pharmaceutiques d'hygiène et de beauté
cr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y
61372527cd5801467741b689
5 décembre 1991
française, contenant des substances ayant une action hémostatique et antiseptique de contact qui en font un médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté
Pôle 5 - Chambre 2
63d4cd0792a57405de33179c
27 janvier 2023
NTN BEAUTE, agissant en la personne de son président, M.
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01012
18 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Beauté passion académy et Autrement que sur le pourvoi incident
chambre 1-12
69d0f683cdc6046d47169af9
29 janvier 2025
SANTE exploite à Marseille un commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté.
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d778
16 février 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)
soc
6079b0b69ba5988459c4f972
14 juin 1979
PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME DEOUST A PAYER A SON ANCIEN SALARIE BEGAT
613720eacd580146773ef768
31 janvier 1989
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit de la société PARFUMS ET BEAUTE FRANCE et Cie, dont le siège social
2e Section - 1re Chambre
DTA_2105883_20220927
27 septembre 2022
Elle soutient qu'elle exerce une activité enregistrée sous le code APE 9602 B " soins de beauté " qui est éligible au bénéfice de l'aide sollicitée.
1ère Chambre
DTA_2300122_20240418
18 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 juin 2023 et le 21 décembre 2023, le centre hospitalier de Kourou, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10810
28 septembre 2022
Beauté Services de remettre à M.
4ème Chambre
DCA_23VE00324_20250121
21 janvier 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Oxygène Beauté est rejetée.
JAF section 3 cab 5
65c3d9f1c432ce7d11a701a5
2 février 2024
BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10885
15 novembre 2023
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 NOVEMBRE 2023 La société Beauté
6ème chambre 1ère section
69d551dfcdc6046d47702c44
7 avril 2026
Sont intervenues à l'opération de construction : - la société FERNANDEZ ACEVO RÉNOVAT CONSTRUC (FARC), en qualité d’entreprise générale, assurée auprès d’AXA FRANCE IARD, - la société RÉALISATION CHARPENTE
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