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4 874 résultats pour « Fernadez-Begault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e36044cdc6046d47aca9a6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

et suivants du code de commerce pour : PhiStudio byRox SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 929235976 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de prothésiste ongulaire et autres soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1362cdc6046d472a11c5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

numéro 918758236, et exerce une activité d'agence web, marketing digital et conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8457cdc6046d477fb615

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie MAGNE, Directrice, en date du 13/05/2026, DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] [Adresse 2] Activité : COMMERCE DE DETAIL DE PARFUMERIE ET DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00249

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Participez en téléchargeant l'application Wired Beauty et commencez à construire votre profil beauté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

en indiquant qu'elle cessait, ainsi que la société [4], d'utiliser la marque [5] pour les instituts de [Localité 2], de [Localité 7] et de [Localité 3], ces instituts prenant la dénomination « Top Beauté

Source officielle
CC

comm

61372401cd580146774110d3

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

Laboratoires Anta, actuellement dénommée Laboratoires Robert Schwartz (société Schwartz), pour désigner en classes 3, 5, 29 à 33 et 42 notamment des produits et services pharmaceutiques d'hygiène et de beauté

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y

61372527cd5801467741b689

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

française, contenant des substances ayant une action hémostatique et antiseptique de contact qui en font un médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0792a57405de33179c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

NTN BEAUTE, agissant en la personne de son président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01012

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Beauté passion académy et Autrement que sur le pourvoi incident

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0f683cdc6046d47169af9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SANTE exploite à Marseille un commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d778

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4f972

Cassation

14 juin 1979

14 juin 1979

PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME DEOUST A PAYER A SON ANCIEN SALARIE BEGAT

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef768

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit de la société PARFUMS ET BEAUTE FRANCE et Cie, dont le siège social

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2105883_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Elle soutient qu'elle exerce une activité enregistrée sous le code APE 9602 B " soins de beauté " qui est éligible au bénéfice de l'aide sollicitée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300122_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 juin 2023 et le 21 décembre 2023, le centre hospitalier de Kourou, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10810

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Beauté Services de remettre à M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00324_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Oxygène Beauté est rejetée.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9f1c432ce7d11a701a5

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10885

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 NOVEMBRE 2023 La société Beauté

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551dfcdc6046d47702c44

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sont intervenues à l'opération de construction : - la société FERNANDEZ ACEVO RÉNOVAT CONSTRUC (FARC), en qualité d’entreprise générale, assurée auprès d’AXA FRANCE IARD, - la société RÉALISATION CHARPENTE

Source officielle

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