CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87602
21 avril 2005
sign e par monsieur F... que ce dernier s'est engag Ë d poser entre les mains de ma"tre C... commissaire priseur Ë Rambouillet les objets suivants dont le bronze Auguste N... preuve d'Alexis RUDIER fondeur
S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B
6253c9acbd3db21cbdd89008
24 janvier 2007
GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour, et assistée de Maître Xavier RODAMEL, avocat au barreau de Lyon, S.A.
6253cab4bd3db21cbdd8bcea
13 mai 2008
P Marc- Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Christine FOURMENTIN- CRESCENCE substituant Maître François CHAMBOLLE, Avocat au barreau de Bordeaux INTERVENANTE
Compagnie AXA FRANCE IARDc/S.A MAISON GIRONDINE
6253cad0bd3db21cbdd8c2c4
24 juin 2008
S.A MAISON GIRONDINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 16 à 20 rue Henri Expert - 33000 BORDEAUX représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE
6253cae9bd3db21cbdd8c6f9
29 octobre 2008
SUR YEVRE Représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour assistée de Maître Raymond BLET avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AQUITAINE-LIMOUSIN agissant
6253ca75bd3db21cbdd8b167
28 mai 2008
ATB, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 19 B Route de Faydit- 33160 SAINT MEDARD EN JALLES représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200947
28 mai 2014
travaillé pour la société SOLLAC, devenue ARCELORMITTAL Méditerranée, du 25 mars 1974 au 31 juillet 2003, occupant les postes de mécanicien de 1974 à 1988, de surveillant dépannage de 1988 à 1990, de fondeur
1ère CHAMBRE CIVILE
60342fd3518e6d2179a48a6d
26 janvier 2017
Nicolas CARTRON, avocat au barreau de BORDEAUX GFA AMOREAU, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représenté par Maître Pierre FONROUGE
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00839_20231012
12 octobre 2023
dont l'administration a estimé qu'elles correspondaient à des livraisons de biens, deux d'entre elles, émises les 22 et 23 décembre 2014, font état de la fourniture et de la pose d'une cuve et d'un fondoir
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC002009492
27 octobre 1998
intérêts des souscripteurs des parts du fonds commun de placement immobilier EPR 69 (par la suite : Comité de Vénétie - Comitato Veneto per la Difesa degli interessi dei sottoscrittori di quote parti del Fondo
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N6D2 S.C. IR INVESTMENTc/S.E
69f04537cdc6046d47cd03cc
27 avril 2026
en la personne de Maître [H] [I], ès-qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société MILLESIME, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représentées par Maître Pierre FONROUGE
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01325
2 juillet 2014
Ainsi, vos missions se composent d'un volet technique; à savoir « fondeur » et d'une mission d'encadrement en qualité de « chef d'équipe de l'atelier fusion », en bénéficiant d'une certaine autonomie pour
2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7D-LMHR SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTIONc/SAS HARRIBEY CONSTRUCTIONS
644b6355c51457d0f882db6b
27 avril 2023
La SOCIETE BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, SAS au capital de 15.801.000 €, dont le siège est [Adresse 5], immatriculée au R.C.S. de NANTERRE sous le numéro 790 182 786 Représentée par Me Pierre FONROUGE
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c1fe31953a33f9365e57
1 juillet 2025
INTERDIS Nature de la décision : AU FOND SUR RENVOI DE CASSATION Grosse délivrée le : à Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de
67fde97b9b68debe44f7e9a3
14 avril 2025
MYZEE TECHNOLOGY, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX
15e chambre
5fca588602d51e27166a57bd
18 novembre 2020
Par avenant du 4 juillet 2001, le salarié a été promu au poste de 'fondeur P2", niveau III, échelon 1, à compter du 1er mai 2001. En janvier 2007, le salarié a été élu délégué du personnel.
Chambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marc RIVOLET de l'ASSOCIATION RIVOLET-BRITSCH-SIRI, avocat au barreau de TOULON SA SMABTP prise en sa qualité d'assureur de BET [J], d'ERG, et de BET FONGON
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
Il expose que : - il a exercé successivement les fonctions de fondeur (opérateur métallurgiste) aux fours haute fréquence (HF) du service fonderie entre le 10 février 1969 et le 30 juin 1972 ; d'opérateur
CJUE
ECLI:EU:C:2024:222
7 mars 2024
Článek 2 odst. 1 písm. c) – Poskytnutí služby za úplatu – Článek 9 odst. 1 – Pojmy ‚osoba povinná k dani‘ a ‚ekonomická činnost‘ – Neziskové sdružení, které realizuje projekty financované z Evropského fondu
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0213DEC004271398
13 février 2001
  : «   nous disons   : ‘   que personne ne se donne la liberté de nier l’identité d’un autre, que chacun vive avec son identité propre’. nous disons ‘à l’approche de l’an 2000, fondons
Page 48 sur 60
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.