CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 644 résultats pour « Gossi »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200695_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Le 25 mai 2022, il a été interpellé sur le territoire de la commune du Gosier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300476_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par courriels du 19 juillet et du 7 novembre 2022, Mme C B, professeure des écoles hors classe, affectée à l'école Germaine Lantin, au Gosier, a demandé à la rectrice de l'académie de la Guadeloupe le

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10289

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10275

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Seri (13009/87), Gori (13338/87), Casadio

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10283

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10285

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9717

Admin. suprême

22 septembre 1993

22 septembre 1993

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o Septembre 1993 Goisis

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6319869e51eeae4f1309d097

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ARRET DU : SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANTE : [5] ([7]) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Alexandra GOMIS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa573cdc6046d47505ff9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Patrick GOMIS 4 [Adresse 2] [Localité 1], Président comparant En présence de : SELARL EL BAZE [I] mission conduite par Me [E] [I] [Adresse 3] [Localité 3] administrateur judiciaire de la SASU ALLIANCE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10271

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori (13338/87), Casadio

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10291

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9713

Admin. suprême

22 septembre 1993

22 septembre 1993

Italie (13686/88) et Goisis c. Italie (15310/89).]

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9715

Admin. suprême

22 septembre 1993

22 septembre 1993

Italie (13567/88) et Goisis c. Italie (15310/89).]

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10269

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori (13338/87), Casadio

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10277

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Gori (13338/87), Casadio

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10281

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Trotto (12828/8712828/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

642fb68dcece1704f5747776

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

à : [Z] [C] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX ARRÊT DU : 4 AVRIL 2023 Minute n°163/2023 N° RG 21/02588 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GOHI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10273

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Il concerne également les arrêts suivants du 3   décembre 1991 contre l’Italie   : Gilberti (12665/87), Nonnis (12785/87), Cattivera (12956/87), Seri (13009/87), Gori (13338/87), Casadio (12698

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b31e59cdc6046d47751921

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Chambre du Conseil Monsieur [U] [H], ancien gérant de la société D3 ENGINEERING est non comparant La composition du Tribunal lors des débats et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur GOHIER

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10279

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o Novembre-Décembre 1991 Gori

Source officielle

Page 48 sur 133

← PrécédentSuivant →