[T] [Y] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M. [N] [Y] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M.

[V] [S] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS Mme [H] [S] épouse [W] Représentée par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN LA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, PAR CONTRAT DU 21 NOVEMBRE 1967, LECLERCQ S'EST ENGAGE A REDIGER LE TEXTE D'UN OUVRAGE DE VULGARISATION

[E] [C] 3 bis avenue du Général Leclerc Batiment Vénus 76250 DEVILLE-LES-ROUEN comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 20 Mars 2026 JUGE : Stéphanie LECUIROT GREFFIÈRE

barreau de BORDEAUX, vestiaire : 706, plaidant D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [P] [Z] comparante en personne Monsieur [C] [S] comparant en personne Tous deux demeurant 30 rue du Maréchal Leclerc

poursuites et diligences de son Président Directeur Général Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Olivier LECLERE

Par une intervention, enregistrée le 27 avril 2022, la société coopérative à forme anonyme SIPLEC (Société d'importation Leclerc) demande que le Conseil d'Etat rejette la requête.

de Fameck, - mauvaise gestion des campagnes saisonnières, la Scarpest (centrale régionale Leclerc) ayant fait part de son mécontentement, - retards d'information sur les avoirs.

enregistrés les 6 juin 2007 et 6 septembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE, dont le siège est Hôtel du Département Rond Point du Maréchal Leclerc

LECLERC, ce qui n'était bien évidemment pas l'objectif de notre action.

DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 17 NOVEMBRE 1971) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE GOBBA " FOURS FUMAS " A REMPLACER A SES FRAIS LE FOUR QU'ELLE AVAIT LIVRE A LECLERCQ

Décision 2024-1087 QPC - 30 avril 2024 - Groupement d’achat Édouard Leclerc [Obligation de prévoir une marge d’erreur suffisante dans les contrats comportant des pénalités logistiques infligées aux fournisseurs

fonctionnement du marché et de la concurrence qui n'est pas soumise au consentement ou à la présence des fournisseurs ; Attendu qu'en septembre 2001, la société coopérative Groupements d'achats des centres Leclerc

Leclerc, préposé de M. Lafitte, déversait le maïs récolté ; que, sur la demande de M. X... en réparation de son dommage, la société Le Valdour, M.

I A E et Mme C F de procéder au déplacement de la péniche "Le Fragory" stationnant à l'emplacement RC01 des rives du Rhône au 10, avenue Leclerc à Lyon dans un délai de 15 jours sous astreinte de 400 euros

préférence comportant une clause compromissoire par lequel les seconds disposaient d'un droit de préférence en cas de vente, par les premiers, de leurs actions dans la société Faldis, dépendant du groupe Leclerc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LOIRE DIFFUSION, Centre LECLERC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

LECLERC, dont le siège est route de Muret à Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1985 par la cour d'appel de Toulouse, au profit : 1°/ de la Société des