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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
613723a4cd5801467740c66b
9 mai 2001
9 mai 2001
Marcel Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleciv3
613723a4cd5801467740c66e
9 mai 2001
9 mai 2001
Marcel C..., ès qualités de tuteur de M. David X... A..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e671
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
61372666cd58014677425427
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Marcel X..., demeurant ... et Reilhac, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section A), au profit : 1 / de la Caisse nationale de prévoyance
Source officielleciv1
61372233cd580146773fb059
12 juillet 1994
12 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle X..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1991
Source officielleciv3
61372201cd580146773f970d
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Appert, 2 / Mme Marcelle Z..., épouse Appert, demeurant ensemble ... (5e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la société
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe415
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Marcel Z..., demeurant ..., 2 / Mme Maria Z..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / des Mutuelles du
Source officielleciv3
61372229cd580146773fabd0
31 mai 1994
31 mai 1994
(Pyrénées-Orientales), 2 / de Mme Marcelle X..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), ès qualités de représentante des créanciers de M. Raphaël Z..., 3 / de M. André Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
613721decd580146773f84cf
25 mai 1993
25 mai 1993
François, Auguste, Marcel, Emile Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe6f0
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Marcel X..., demeurant 30560 Saint-Hilaire de Brethmas, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1994 par le juge de l'expropriation du département du Gard, siégeant au tribunal de grande instance
Source officielleciv3
61372297cd580146773fed80
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Marcel Y...
Source officielleciv1
613722dccd580146774026cb
13 février 1997
13 février 1997
Georges X..., demeurant Résidence l'Eritage, boulevard du Collège, 40100 Dax, 3°/ de Mme Marcelle Y... divorcée X..., demeurant ..., 40100 Dax, 4°/ de M.
Source officielleciv3
613722b5cd5801467740067d
8 octobre 1996
8 octobre 1996
cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre civile), au profit de la société Darty Provence-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est quartier Saint-Marcel
Source officielleciv2
613722facd58014677403f1d
19 novembre 1997
19 novembre 1997
Marcel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (1er chambre), au profit de Mme Geneviève Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv3
613722cbcd5801467740188c
17 décembre 1996
17 décembre 1996
André, Marcel X..., époux de Y...
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f079
9 mai 2001
9 mai 2001
Simon, 2 / Mme Marcelle Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
6137234ecd580146774080fe
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Marcel X..., 2 / Mme Thèrèse Y..., épouse Guyomard, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), au profit de la Caisse
Source officielleciv3
61372160cd580146773f33c0
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Paulot, conseiller doyen, M. Valdès, rapporteur, M.
Source officielleciv3
6137216acd580146773f393c
25 juin 1991
25 juin 1991
Paulot, conseiller doyen, M. Vaissette, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
61372172cd580146773f3d0a
25 juin 1991
25 juin 1991
Paulot, conseiller doyen, M. Vaissette, conseiller rapporteur, M.
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