Symboles ΔT Elévation de température Δm Perte de masse t f Durée de l'inflammation PCS Pouvoir calorifique supérieur FIGRA Accélération de la production énergétique THR 600s Dégagement thermique total LFS

Article Annexe 5

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Chapitre II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule

Article Annexe I b

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préfectures G1S5- La cartographie des transports ▪ Les logiciels de détermination d'itinéraires routiers G1S6- Les caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses

Article Annexe II

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La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicule. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 2

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.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article Annexe 411-6.A.9 bis

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Pour chaque citerne mobile, identique au prototype, c'est à dire ayant les mêmes caractéristiques concernant les dimensions, la nature des matériaux, les épaisseurs, la masse brute maximale admissible, les caractéristiques des organes de sécurité, la

Article Annexe

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La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article 2

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Il assure la programmation et le suivi de la masse salariale et des effectifs. Il anime et coordonne le dialogue social.

LEGIARTI000031262716

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DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM DE LA MASSE d'eau du SDAGE CODE(S) NOM DU COURS D'EAU 2A Solenzara et cotiers du Travo à la rivière Conca FRER11 La Solenzara Y9600520 La Solenzara de la source jusqu'à la Méditerranée et ses affluents 2A

Article Annexe 1

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Le demandeur devra fournir les masses d'essai et la main-d'œuvre nécessaire pour le chargement et le déchargement. 4.3.

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article ANNEXE I

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Physique : - la matière : ses différents états, les mélanges, l'eau et le cycle de l'eau ; - notion de masse, de poids et de force ; - les différentes énergies : transformations.

LEGIARTI000037034527

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Périodes d'épandage - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment

Article Annexe III

—

La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicules. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 238

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 34

Code général des impôts

-Les II et III peuvent être calculés distinctement pour chacun des actifs mentionnés au I ou en faisant masse des actifs concourant à la production d'un bien ou service identifié ou d'une famille de biens ou services.

Article (suite)

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Article 85 Calcul des rapports Le montant des paris remboursés puis celui de la déduction proportionnelle sur enjeux sont déduits du montant des enjeux, on obtient ainsi la masse à partager.

Article Annexe I (suite)

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La variation de la masse monétaire exerce une influence sur les décisions des agents économiques et affecte l'activité économique notamment par le biais des prix.

Article Annexe I

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TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe

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section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur et l'aéronef ; 2° Dans le cas d'un avitaillement par dessus l'aile, relier électriquement le pistolet verseur à l'aile de l'aéronef par le fil de masse

LEGIARTI000027909574

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mobiles de transmission II-6° P/E E 13.5 Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public II-1° ou III-1° P/R/F R/F 14 Electricité de l'ensemble de l'installation 14.1 Interconnexion des masses

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