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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2301360_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2301390_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467463.20230227

Admin. suprême

27 février 2023

27 février 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468940.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468941.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212170_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212296_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461939.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:474427.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2207965_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - les conclusions de Mme Marcus, rapporteure publique. - et les observations de M.

Source officielle
CC

civ1

6137222fcd580146773faea2

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Mahé, 4 / de Mme Odile E... épouse C..., demeurant ensemble ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2200818_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Vu la décision du 15 octobre 2021 par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Mahé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2114331_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2400181_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2319938_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2320189_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2402859_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2403249_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2403255_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2403315_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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