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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR61306
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50330
2 avril 2026
2 avril 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50322
2 avril 2026
2 avril 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50522
18 juin 2026
18 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60810
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60771
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60822
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50395
21 mai 2026
21 mai 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50409
21 mai 2026
21 mai 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officiellesoc
6079b20c9ba5988459c556dd
8 mai 1974
8 mai 1974
1968, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, ET DE L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'ETUDES PRESSIOMETRIQUES LOUIS MENARD
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f374a942a604f5e9392b
13 avril 2023
13 avril 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad666dcdc6046d47eeb46c
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Michel MIGNON et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 29 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad7608cdc6046d47f02756
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2016 B 952) Représentant légal : Mme [G] [Y], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Françoise MENARD
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2303240_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 2 août 2023, la commune de Pamandzi, représentée par Me Ménard, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110520
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme Q..., après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents Mme Batut, président,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100517
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310560
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Délices de la Madeleine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société IPMC, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la société Huteau-Ménard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110258
23 mars 2022
23 mars 2022
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. et Mme [S], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société BNP Paribas, après débats en l'audience
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00493
3 juin 2026
3 juin 2026
Sur le rapport de Mme Ménard, conseillère, les observations écrites de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bccea2f9efae42fdb7d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR : Monsieur [Y] [B] né le 27 Janvier 1959 à LONDRES(ROYAUME UNI) de nationalité Française 77, route de Feydit - appartement E105 Avenue du Haillan 33160 SAINT-MEDARD
Source officiellePage 48 sur 493