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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01772

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Morgan B... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur [...], avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01773

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Morgan B... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur [...] , avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

si Léa était une enfant perturbée par des préoccupations sexuelles, qui avait le plus vraisemblablement été confrontée à des jeux à connotation sexuelle prématurés comme le laisse penser l'histoire racontée

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742423c

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

lui ; qu'il a pas exclu avoir touché les fesses de la fillette, acte que celle-ci non seulement a rapporté à sa mère mais a décrit au médecin du département de pédiatrie de l'hôpital de Grenoble, a raconté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5078cdc6046d474c9118

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0491d1cdc6046d4799c8c8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Représentant (s) : Maître Stéphanie ANTOMARCHI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI

Source officielle
CC

cr

6079a89a9ba5988459c4e3eb

Cassation

22 juin 1972

22 juin 1972

RACONTER PARTOUT QUE Y... ETAIT UN VOLEUR " ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE SOUS L'EFFET DE CES MENACES, Y...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308555_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Bouzar, magistrat désigné ; - et les observations de Me Rafiei-Damneh, avocate de M. A B, absent à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dbfc25a97f0381f4f47

Appel

7 février 2014

7 février 2014

appris que Monsieur [O] poursuivait l'écriture de ce livre qui devait être édité (à compte d'auteur) par la société Editions Normant SARL sous le titre Résurrection d'un Etat ou l'épopée d'Israël racontée

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CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033789023

Admin. suprême

28 décembre 2016

28 décembre 2016

réquisition du 28 mars 2013 par lequel le préfet de la région Martinique l'a obligée à s'approvisionner, pour sa centrale de Bellefontaine, en fioul industriel n° 2 auprès de la société anonyme de raffinerie

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2012:48

droit européen

28 mars 2012

28 mars 2012

#Chiara Rapone contra Comisión Europea.#Función pública — Concurso general — Candidaturas sucesivas a una oposición general — Denegación de registro.#Asunto F‑36/10.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c9551627057d32def4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Elle s'est effondrée et m'a raconté l'ensemble des faits à l'origine de son mal-être depuis plus d'un an.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01023

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

n'en était pas destinataire de par ses fonctions ; Qu'en statuant ainsi, alors que la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige reprochait au salarié, parmi d'autres griefs, d'avoir "raconté

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-146481

Admin. suprême

25 août 2014

25 août 2014

Un de leurs amis et voisin leur aurait raconté que des agents de police étaient venus leur poser des questions concernant l’endroit où se trouvaient les requérants.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02037

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

ce que tu as raconte à [T], et tu as cassé, vraiment cassé un couple (...inaudible...) moi, tu m'as détruit parce que je pense que je vais pas finir ma vie dans très très longtemps.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303406_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2023, Mme C F, représentée par Me Rafiei-Damneh, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a0b8d61cdc6046d47206160

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

S2 N° RG 25/09901 N° Portalis DB2E-W-B7J-N6ZU Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gauthier BAUTZ Me Sylvie DE SOUSA Me Tina RAFIEI-DAMNEH CAF Le Le Greffier Me Gauthier BAUTZ Me

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01109

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

Pierre X... avait dit " " c'est des histoires pareilles qui peuvent amener quelqu'un à dégoupiller comme on l'a connu, ici, en face, à l'Arsenal " et raconté comment il y avait vingt-cinq ans un salarié

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CA

Rétention Administrative

69e07e36cdc6046d476a94b8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

J'ai tout raconté, j'ai dit que j'étais malade. Je ne me plains pas de la procédure, je veux juste sortir et me faire soigner en Espagne.

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

686d8e11a2273490db110ae3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Civile Cab. 3 N° RG 23/06155 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MCSZ Copie executoire à : - Me Manuela DE RAVEL D’ESCLAPON (case) - Me Tina RAFIEI-DAMNEH (case) - Mme [L] [J] (LRAR - [11]) - M.

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