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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872fe
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Y..., - 2 415/ 4 100 millièmes en nue-propriété à monsieur Thierry Y..., - 1 685/4 100 millièmes en toute propriété à monsieur Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938c
19 septembre 2007
19 septembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Thierry Z... Madame Véronique G... épouse Z...
Source officielle3ème chambre
67f5ff29e523525b14ffda16
8 avril 2025
8 avril 2025
Aviva Assurances au paiement à l'EURL Garage Thierry Davezac de la somme de 2 000 euros au titre de la résistance abusive, -condamner la compagnie Aviva Assurances au paiement à l'EURL Garage Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abab
13 février 2008
13 février 2008
Le 15 décembre 2005, Thierry X... a été convoqué à un entretien préalable qui a eu lieu le 4 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91817
19 juin 2014
19 juin 2014
Y... d'autre part est valable ; - Constaté que la non-réalisation de la vente est du fait de Monsieur Thierry Y... ; - Condamné Monsieur Thierry Y... à payer à Madame Lydie X... agissant tant en son nom
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
No 11/02312 AFFAIRE : SARL TRANSGOLD DEMENAGEMENT C/ Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88898
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Il est reproché à Thierry X... d'avoir, à deux reprises le 17 mars 2005, insulté les membres du syndicat UPAE en utilisant le terme de "collabo" - ce qui est nié par Thierry X...
Source officielleChambre 2-4
67ad9140668940826449c276
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [D] EPOUSE [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat
Source officielleChambre 2-4
67ad92d452b315226ce36b8c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [W] [C] EPOUSE [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900625_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86110
28 mars 2002
28 mars 2002
(entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X... (salarié de son père, Monsieur Robert X...).
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fb
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Thierry X... d'avoir, le 7 octobre 2011, empêché M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100134
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Thierry X..., de sorte que le tribunal se heurte à une difficulté pour identifier les oeuvres de M. Thierry X... et les oeuvres pour lesquelles plusieurs personnes sont intervenues.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9fa
1 décembre 1975
1 décembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, 22 MAI 1974) L'ACTE REDIGE, LE 16 MARS 1970, PAR LE CABINET THIEBE, ACTE PAR LEQUEL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300143_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201623
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eric et Thierry Y... à hauteur de 32 927, 04 euros, condamné in solidum MM. Eric et Thierry Y... à payer à M. X... la somme de 32 927, 04 euros, condamné in solidum MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300816
17 juin 2014
17 juin 2014
Thierry X...a donné des mandats à Mme X...et à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02764_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Schwing, pour la société MLR Plage, et de Me Thierry, pour la commune d'Hyères-les-Palmiers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
X...; Qu'au vu de ces éléments, il apparait que le licenciement économique de Thierry X...était fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88962
19 septembre 2006
19 septembre 2006
No 05/02580 AFFAIRE : Thierry X... C/ S.A.
Source officiellePage 48 sur 4384
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CRESCENDO RESTAURATION Société par actions simplifiée au capital de 2 452 030,06 euros Siège social : Agropole 47310 ESTILLAC RCS AGEN 412 824 559 THIERREST Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 75 000 euros Siège social : Centre commercial Carrefour Zac de la Varenne 63300 THIERS RCS CLERMONT-FERRAND 437 986 615 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THIERREST PAR LA SOCIETE CRESCENDO RESTAURATION 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société
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