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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d62
2 décembre 2013
2 décembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 DECEMBRE 2013 ARRET N. RG N : 13/ 00264 AFFAIRE : M. Thierry Pierre X... C/ Mme Virginie Y... R. J/ E.
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Patrick X
6079a8539ba5988459c4cb1e
11 juillet 1995
11 juillet 1995
CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel en date du 9 novembre 1994, qui, dans la procédure
Source officiellesoc
613721adcd580146773f5f25
22 janvier 1992
22 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Josette H..., demeurant 20 résidence des Pensées à Château-Thierry (Aisne), 2°) Mme Gladys I.
Source officielleSection des Référés
66e8806ea1d534801553594f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
assisté de Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Alain A... ... 11210 PORT LA NOUVELLE représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me BERAL, avocat
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502890_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé 1 rue du Château à Château Thierry, appartenant à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301534
13 décembre 2011
13 décembre 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu suivant l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200676
17 mai 2018
17 mai 2018
Thierry, Stève et Lionel Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 13 mars 2018, la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007836141
19 novembre 1993
19 novembre 1993
Thierry X..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00902
6 mai 2009
6 mai 2009
X... participait à la détermination de cette organisation ; que la Cour, adoptant les motifs dont les débats devant la Cour n'ont pas altéré la pertinence, confirme le jugement en ce qui concerne l'absence
Source officiellecr
NANTERRE, dans le procès instruitc/Michel X
61372592cd5801467741edf7
7 avril 1993
7 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00825
15 avril 2015
15 avril 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Sannois, 24 juin 2014), que la société Kubota
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15a
29 février 2012
29 février 2012
Thierry X... a déclaré interjeter appel le 26 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
AUX COUPS ET GIFLES PRESUMEES FAITES, et l'a déclaré coupable de VIOLENCE SUR UNE PERSONNE VULNERABLE, SANS INCAPACITE, commise sur Thierry C..., de novembre 2001 à novembre 2004, à OSSE EN ASPE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201677
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c179
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 11 Septembre 2008 ------------------------- B. B. / I. L. Thierry X...
Source officiellecr
61372625cd580146774234df
14 mai 2002
14 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198d
22 juillet 2014
22 juillet 2014
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N 14/ clm/ vb numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00041 numéro d'inscription du dossier
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44af1
12 janvier 1988
12 janvier 1988
société Les Editions Salabert, cessionnaire des droits patrimoniaux de Charles Z... sur la chanson " Douce France ", dont il a écrit la musique et les paroles, a demandé aux juges du fond de condamner Thierry
Source officiellePage 48 sur 1319