le paiement suivant est intervenu le 7 mars ; qu'il convient de rechercher si, à ces dates, la société BTR était encore en mesure de faire face à ses engagements, voire de seulement commencer le chantier

Se plaignant de malfaçons affectant les travaux en cours de réalisation puis d’un abandon du chantier, les époux [D], à défaut de réalisation de travaux correctifs par les entreprises concernées sous le

l'expert en comparant les sommes versées par l'office au montant contractuel du marché, lui-même ramené, par un "avenant n° 5" du 24 juin 1975, au montant des travaux effectivement réalisés avant l'abandon

[L] [J] rappelle que la société BEC a abandonné le chantier ; que l'expert d'assurance a constaté que l'ensemble des travaux n'avait pas été réceptionnés ni achevés ; que l'expert judiciaire a conclu à

selon l'arrêt attaqué et les productions, que M. et Mme X... ont confié à la société Picardie pierre (la société Picardie) la construction d'une maison ; que le 7 avril 2001, la société Picardie a abandonné

signaler le crédit consenti par l'UFITH ; que, l'UCB l'ayant ultérieurement avisé de son intention de verser les fonds à l'entreprise, il n'a formulé aucune opposition ; que la société CIECIF a abandonné

Aux motifs que monsieur [M] [Y] a abandonné le chantier en cours de réalisation et que des malfaçons sont apparues sur les travaux entrepris, ils ont saisi le juge des référés du tribunal judiciaire de

Au soutien de sa demande en réparation d'un préjudice moral qu'elle fonde sur l'article 1231-1 du code civil, elle explique que l'abandon de chantier par la société BHB RENOVATION l'a contrainte à engager

Par acte du 17 octobre 2016, M. et Mme [A] [L] ont fait constater l'état d'abandon du chantier ainsi que diverses malfaçons et non-façons.

Madame [E] reproche à Monsieur [C] d’avoir abandonné le chantier, après avoir procédé uniquement à la dépose de la couverture endommagée et précise avoir adressé à Monsieur [C] le 24 janvier 2024, une

inhabitable en raison d'importants travaux à réaliser et indique que les travaux entrepris de surélévation de la maison entrepris en fin d'année 2007 n'ont jamais été terminés en raison de malfaçons et des abandons

A la suite de la dépose de la toiture, l'entrepreneur a abandonné le chantier et des désordres ont commencé à apparaître compte tenu de l'infiltration des eaux de pluie.

A la suite de la dépose de la toiture, l'entrepreneur a abandonné le chantier et des désordres ont commencé à apparaître compte tenu de l'infiltration des eaux de pluie.

avant l'installation de tableaux définitifs, sont restés la propriété de la société Hervé Thermique et sont sous sa responsabilité ; les tableaux définitifs n'ont jamais été livrés et la société a abandonné

déclaré le 13 décembre 2010 au passif de la liquidation judiciaire une créance de 262'564,08 euros correspondant': au solde de sa créance initiale pour 168,69 euros, à des dommages et intérêts pour abandon

d'habitation principale, une offre de prêt qui a été acceptée par M. et Mme X... le 8 mars 2006 ; qu'après avoir commencé les travaux et reçu paiement de deux situations, la société Bat-ir qui avait abandonné

La cour considère cependant que la résiliation du marché aurait dû être prononcée dans les 8 jours suivant le constat d'abandon de chantier du 26 juillet 2019, soit le 3 août 2019.

Indiquant que la société Intrarenov avait abandonné le chantier, elle lui demandait de se rendre sur place pour dresser un état d'avancement des travaux entrepris.