Autres informations Point de contact chez le redevable enregistré Nom et prénom Facultative Déclaratif Adresse électronique et/ou numéro de téléphone Facultative Déclaratif (5) Cf. définition n° 1 ci-dessus. (6) Cf. définition

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

qu'ils soient destinés à être utilisés par les particuliers ou les professionnels, afin que les composants et déchets générés par ces équipements, y compris les métaux rares des appareils électroniques de haute technologie, particulièrement les téléphones

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

L'organisateur doit mettre à la disposition du médecin : -une ambulance ; -un téléphone au bord de l'aire de combat ; -une civière à proximité de l'aire de combat ; -au moins deux personnes par aire de combat disposant d'une qualification en secourisme

Article Annexe 1

—

public TRAFIC ET DISTRIBUTION Vente des titres Titres de transport liés au contrat de service public vendus (date, montant, origine/destination - parcours emprunté sur le service conventionné si trajet en correspondance, tarif, canal de vente) Abonnements

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – Les abonnements relatifs aux livraisons d'énergie calorifique distribuée par réseaux, ainsi que la fourniture de chaleur lorsqu'elle est produite au moins à 50 % à partir d'énergie renouvelable au sens de l'article L. 211-2 du code de l'énergie ou

Article Annexe I

—

Identification du service : Nom : Adresse : Téléphone : 1.2. Identification du secteur géographique et/ou professionnel où exerce le médecin du travail : 1.2.1. Centre fixe du secteur : Adresse : Téléphone : 1.2.2.

LEGIARTI000032916893

—

fiche de contact du support technique de l'opérateur Opérateur : Nom_Opérateur Logiciel : Nom_logiciel numéro_version Numéro de téléphone

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article 14 Les communications entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat pour l'accomplissement de leurs missions respectives se font par une ligne téléphonique réservée ou par une liaison radiophonique, dans des conditions définies

Article Annexe 12

—

Article 2.6 Cet indicateur est mis en place pour l'aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée nécessaire à la réalisation de la téléconsultation, y compris via les abonnements à des solutions techniques dédiées proposées en matière de recours

Article 7

—

prévues à l'article 3, à l'article 4 ou à l'article 5 due pour chaque client sur la période du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 ; f) Pour les cas mentionnés au c) du 2° du II de l'article 1er, la part de consommation électrique (M) pour chaque abonné

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article Annexe I b

—

LIMITES DES SAVOIRS G6S1- Les principes de la communication professionnelle ▪ Les composantes de la communication (acteurs, objectif et contenu, message, canal) G6S2- La communication orale ▪ L'écoute active G6S3- La communication téléphonique

Article 1

—

512-1 du code des assurances ; d) Pour les personnes mentionnées à l'article L. 545-1, un document attestant l'existence d'un mandat exclusif ; e) L'adresse de leur site internet, s'il existe, une adresse de courrier électronique et un numéro de téléphone

Article ANNEXE

—

Dans le cadre des échanges avec la clientèle, les fournisseurs et les partenaires de l'entreprise, l'assistant (e) import-export communique principalement par courriel, téléphone, messagerie instantanée et visioconférence.

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Il offre un accueil physique et téléphonique cohérent avec son offre de service et, au minimum, un accueil physique de deux demi-journées par semaine, à date et heure fixes. L'amplitude horaire minimale par demi-journée est de trois heures. 4.2.

Article L34-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 16

Code des postes et des communications électroniques

Jusqu'au 31 décembre 2022, par dérogation au régime prévu aux deux premiers alinéas du présent B, les travaux ayant pour objectif l'installation de la quatrième génération du réseau de téléphonie mobile sur un équipement existant font l'objet d'une information

Article L112-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 42

Code des assurances

-Un décret en Conseil d'Etat fixe les informations communiquées au souscripteur en cas de communication par téléphonie vocale. VI.

Article L221-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 35

Code de la mutualité

. – Un décret en Conseil d'Etat fixe les informations communiquées au membre participant en cas de communication par téléphonie vocale.

Article 5

—

Paiement automatique par abonnement "télépéage". Panneau C107. Route à accès réglementé.

Article Annexe IIIa

—

Activité 1 : La préparation du transport routier de marchandises COMPÉTENCES COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS A1T1 - L'ouverture du dossier client A1T1C1 - Réceptionner la demande du client par téléphone, par télécopie, par courriel...

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