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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
65bd3e3746d547e419ff087b
30 janvier 2024
En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des
6ème chambre
DTA_2304778_20251002
2 octobre 2025
Le diagnostic de lésion méniscale interne a été posé et une méniscectomie arthroscopique a été réalisée le 24 novembre 2010 par le centre hospitalier Sud Francilien.
10e Chambre
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10 juillet 2013
Par exemple, selon ce consensus, l'arthroscopie du genou est considérée à faible risque chirurgical, ne nécessitant pas de prophylaxie médicamenteuse, sauf en cas de risque surajouté au patient.
1ère chambre
DTA_2102656_20220913
13 septembre 2022
Il ressort de l'ordonnance du 4 juillet 2017 préconisant du " renforcement isocinétique " que ces séances étaient justifiées G les suites de l'opération du 5 avril 2017, d'arthrolyse arthroscopique et
9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd502799a9057d5dd25f
4 mai 2022
provoquées par certains gestes et postures de travail, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
6786b54edf5b5c7d10ca4dcd
13 janvier 2025
ont persisté et ont nécessité plusieurs examens : une échographie de l'épaule gauche le 21 juillet 2018 retrouvant un aspect légèrement hétérogène de la face superficielle du tendon sus-épineux,un arthroscanner
Pôle 6 - Chambre 13
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4 avril 2025
plusieurs affections intéressant l'épaule (57 A) dont la « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*) », ou un arthroscanner
Chambre Sociale-Section 3
6a0ff25acdc6046d47895754
21 mai 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
3ème chambre
DCA_20TL20827_20230117
17 janvier 2023
Il indique également que les explorations effectuées à la suite de son traumatisme du 5 juillet 2016, notamment un arthroscanner de l'épaule droite réalisé le 22 septembre 2016, ont mis en évidence une
19eme contentieux médical
6633da4cc0d3e3fe99d17b86
29 avril 2024
Le Docteur [H] proposait la réalisation d’un arthroscanner pour bilan et remettait un formulaire de consentement éclairé à son patient, lequel était signé.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
l'expert et à se prévaloir de l'expertise du docteur G, lequel a retenu une aggravation de 15 % au 21 septembre 2005 en se fondant sur le commentaire purement descriptif des lésions montrées par un arthroscanner
4ème Chambre
DTA_2301170_20251103
3 novembre 2025
C... sera pris en charge par le centre hospitalier de Saint-Etienne et y subira cinq interventions chirurgicales constituées chacune d’un lavage extra et intra-articulaire par arthroscopie et extraction
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
d'expertise des 14 mars 2016 et 22 novembre 2019, que les lésions vasculaires subies par Mme A résultent, non d'une maladresse chirurgicale, mais d'un accident médical non fautif, bien connu en chirurgie arthroscopique
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0926JUD001932809
26 septembre 2013
2005   ; il a une nouvelle fois été mis en incapacité de travail et sous traitement médicamenteux antidouleur et, après une série d’examen, il a dû subir une méniscectomie par voie «   artroscopique
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70
2 juin 2026
levés à plus de 90°', - des avis d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle du 2 au 5 novembre 2021 puis du 23 novembre 2021 jusqu'au 22 juillet 2022 dans 'les suites d'une chirurgie arthoscopie
DTA_2205336_20251212
12 décembre 2025
Le 25 avril 2016, un arthroscanner a permis d’identifier la présence d’un épanchement intra-articulaire séro-sanglant et le prélèvement bactériologique alors réalisé a retrouvé la présence d’un germe staphylococcus
Cour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
Le 13 janvier 2006 un arthroscanner du genou droit réalisé par le Docteur D...à la clinique Tivoli à Bordeaux a révélé une Chondropathie patellaire de grade IV avec dysplasie fémoro-patellaire modérée.
Chambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337ca
3 juillet 2025
[K] [S] a réalisé un arthroscanner du genou droit. Le 8 octobre 2012, M. [U], chirurgien orthopédique, concluait que la fracture pouvait être considérée comme consolidée avec séquelles.
Chambre 1
679aa19ee9a46d1f5a7690be
10 janvier 2025
canal carpien débutant avec une atteinte de la branche cutanée dorsale du cubital gauche sur le compte probable de la pose de la broche ulnaire (…) Devant la persistance de douleurs séquellaires, un arthroscanner
5fdd706e360c991cbe685d1a
13 septembre 2018
X... présentait, en l'état d'un arthroscanner réalisé de l'épaule droite, une désinsertion du bourrelet glénoïdien antérieur.
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