CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304778_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le diagnostic de lésion méniscale interne a été posé et une méniscectomie arthroscopique a été réalisée le 24 novembre 2010 par le centre hospitalier Sud Francilien.

Source officielle
CA

10e Chambre

61629872201c88caf8c4e1a1

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Par exemple, selon ce consensus, l'arthroscopie du genou est considérée à faible risque chirurgical, ne nécessitant pas de prophylaxie médicamenteuse, sauf en cas de risque surajouté au patient.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102656_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Il ressort de l'ordonnance du 4 juillet 2017 préconisant du " renforcement isocinétique " que ces séances étaient justifiées G les suites de l'opération du 5 avril 2017, d'arthrolyse arthroscopique et

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd502799a9057d5dd25f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

provoquées par certains gestes et postures de travail, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54edf5b5c7d10ca4dcd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ont persisté et ont nécessité plusieurs examens : une échographie de l'épaule gauche le 21 juillet 2018 retrouvant un aspect légèrement hétérogène de la face superficielle du tendon sus-épineux,un arthroscanner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f0ba4eea6533065f551de4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

plusieurs affections intéressant l'épaule (57 A) dont la « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*) », ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff25acdc6046d47895754

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL20827_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il indique également que les explorations effectuées à la suite de son traumatisme du 5 juillet 2016, notamment un arthroscanner de l'épaule droite réalisé le 22 septembre 2016, ont mis en évidence une

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le Docteur [H] proposait la réalisation d’un arthroscanner pour bilan et remettait un formulaire de consentement éclairé à son patient, lequel était signé.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

l'expert et à se prévaloir de l'expertise du docteur G, lequel a retenu une aggravation de 15 % au 21 septembre 2005 en se fondant sur le commentaire purement descriptif des lésions montrées par un arthroscanner

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301170_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

C... sera pris en charge par le centre hospitalier de Saint-Etienne et y subira cinq interventions chirurgicales constituées chacune d’un lavage extra et intra-articulaire par arthroscopie et extraction

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01114_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

d'expertise des 14 mars 2016 et 22 novembre 2019, que les lésions vasculaires subies par Mme A résultent, non d'une maladresse chirurgicale, mais d'un accident médical non fautif, bien connu en chirurgie arthroscopique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0926JUD001932809

Admin. suprême

26 septembre 2013

26 septembre 2013

2005   ; il a une nouvelle fois été mis en incapacité de travail et sous traitement médicamenteux antidouleur et, après une série d’examen, il a dû subir une méniscectomie par voie «   artroscopique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

levés à plus de 90°', - des avis d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle du 2 au 5 novembre 2021 puis du 23 novembre 2021 jusqu'au 22 juillet 2022 dans 'les suites d'une chirurgie arthoscopie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205336_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le 25 avril 2016, un arthroscanner a permis d’identifier la présence d’un épanchement intra-articulaire séro-sanglant et le prélèvement bactériologique alors réalisé a retrouvé la présence d’un germe staphylococcus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Le 13 janvier 2006 un arthroscanner du genou droit réalisé par le Docteur D...à la clinique Tivoli à Bordeaux a révélé une Chondropathie patellaire de grade IV avec dysplasie fémoro-patellaire modérée.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612bc173dff6a79337ca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] [S] a réalisé un arthroscanner du genou droit. Le 8 octobre 2012, M. [U], chirurgien orthopédique, concluait que la fracture pouvait être considérée comme consolidée avec séquelles.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa19ee9a46d1f5a7690be

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

canal carpien débutant avec une atteinte de la branche cutanée dorsale du cubital gauche sur le compte probable de la pose de la broche ulnaire (…) Devant la persistance de douleurs séquellaires, un arthroscanner

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706e360c991cbe685d1a

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

X... présentait, en l'état d'un arthroscanner réalisé de l'épaule droite, une désinsertion du bourrelet glénoïdien antérieur.

Source officielle

Page 48 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.