FCL 3.120 (a) Renseignements à fournir par le candidat : (b) Fausse déclaration du candidat : FCL 3.125 (a) Rôle du CMAC en matière de dérogations : Dans les situations où la délivrance d'un certificat médical conduit à devoir délivrer plusieurs dérogations

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

- Compréhension conservée. 10 à 30 % Mémoire : - altération massive, syndrome de Korsakoff complet. 60 % - altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, - fausses reconnaissances, éventuellement

Article Annexe I

—

DIRECTION ASSISTÉE 2.1.3.a.6 Niveau insuffisant du liquide (sous la marque MIN) Mineure 2.1.3.a.7 Fonctionnement anormal Majeure 2.1.3.b.6 Élément endommagé, faussé, mal fixé ou frottant contre une autre pièce [Loc.] Mineure 2.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Paralysie unilatérale (fausse route) : 10 - Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20 X. Nerf pneumogastrique. Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives.

Article Annexe IIc

—

cadre de la valorisation des mets -les règles de préséance et de savoir-être -le service des mets et des boissons -la synchronisation du service entre les différentes tables -les annonces au passe -le respect du temps imparti -le contrôle de la facturation

Article Annexe I

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Hull Ericaceae Callune vulgaire, Fausse bruyère tige en floraison Camellia sinensis (L.)

LEGIARTI000048568968

—

Une réponse fausse, même immédiatement rectifiée dans un délai d'une seconde, doit être également considérée comme une erreur. 13.4.3.

Article 6

—

TITRE IV : GESTION DES FLUX FINANCIERS ET FACTURATION, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS APPLICABLES EN CAS DE DEPASSEMENT DU PLAFOND, Art. 11, Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 12, Art. 13, Sct.

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